Retour aux autorisations de Villy-le-Maréchal

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01043517C0001

Permis d'aménager n° 01043517C0001 à Villy-le-Maréchal, Rue Aux Courbes Cortins Bardet

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 août 2017, ouverture de chantier le 30 septembre 2017, achèvement déclaré le 18 janvier 2018).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01043517C0001, déposé en mairie de Villy-le-Maréchal.

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 août 2017

Dossier PA n° 01043517C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01043517C0001 a été délivré le 8 août 2017 à Villy-le-Maréchal (Aube, Grand Est), pour un projet situé Rue Aux Courbes Cortins Bardet.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B346, B347. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. Au total, 6 permis d'aménager référencés à Villy-le-Maréchal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/08/2017

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/01/2018.

Autorisation

8 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2017

Achèvement (DAACT)

18/01/2018

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

un peu plus de 5 mois

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

08/08/2017

Chantier (DOC)

30/09/2017

Achèvement (DAACT)

18/01/2018

Localisation du projet à Villy-le-Maréchal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B346 B347

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cortins Bardet

Territoires administratifs

Commune: Villy-le-Maréchal Code postal 10800 Identifiant INSEE 10435
Département: Aube (10)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VILLY-LE-MARECHAL (10800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01043517C0001
Code commune INSEE	10435 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	8 août 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	01/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Aux Courbes Cortins Bardet à Villy-le-Maréchal (10800).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 août 2017, ouverture de chantier le 30 septembre 2017, achèvement déclaré le 18 janvier 2018).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01043517C0001, déposé en mairie de Villy-le-Maréchal.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Villy-le-Maréchal

PA n°01043521C0001 Autorisé

Rue Aux Courbes

Villy-le-Maréchal (10800)

04 avr. 2021

PA n°01043522C0002 Autorisé

Rue Aux Courbes

Villy-le-Maréchal (10800)

30 août 2022

PA n°01043524C0001 Autorisé

Rue De Payns

Villy-le-Maréchal (10800)

07 janv. 2025

PA n°01043525C0001 Autorisé

2B Et 4 Rue Aux Courbes

Villy-le-Maréchal (10800)

13 mai 2025

PA n°01043525C0002 Autorisé

2B Et 4 Rue Aux Courbes

Villy-le-Maréchal (10800)

22 juil. 2025

Autres types d'autorisations à Villy-le-Maréchal

Permis de construire à Villy-le-Maréchal

23 autorisations

Permis de démolir à Villy-le-Maréchal

2 autorisations