Permis d'aménager n° 01013123D0001 à Droupt-Saint-Basle, 11 Rue Des Greves
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2023
Dossier PA n° 01013123D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01013123D0001, délivré le 15 décembre 2023 à Droupt-Saint-Basle (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé 11 Rue Des Greves.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK109, CK110. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Droupt-Saint-Basle est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Droupt-Saint-Basle
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Droupt-Saint-Basle Code postal 10170 Identifiant INSEE 10131
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DROUPT-SAINT-BASLE (10170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01013123D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10131 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |