Permis d'aménager n° 0091672500002 à Lézat-sur-Lèze pour un terrain de 2 326 m², Ch De Saint Antoine Cachac
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2025
Dossier PA n° 0091672500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ch De Saint Antoine Cachac, le permis d'aménager n° 0091672500002 a été délivré le 11 juillet 2025 à Lézat-sur-Lèze (Ariège, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 2 326 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D2612. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ariège pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 10 permis d'aménager référencés à Lézat-sur-Lèze est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/06/2026.
Autorisation
11 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
23/06/2026
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Lézat-sur-Lèze
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cachac
Territoires administratifs
- Commune
- Lézat-sur-Lèze Code postal 09210 Identifiant INSEE 09167
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 326 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- L'ISLE-SUR-LA-SORGUE (84800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0091672500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 09167 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |