Permis d'aménager n° 00615714R0009 à Vence pour un terrain de 5 076 m², 315 Chemin De La Plus Haute Si
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2015
Dossier PA n° 00615714R0009
Demandeur
LES TEMPLIERS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vence (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 00615714R0009 a été délivré le 30 janvier 2015, pour un projet situé 315 Chemin De La Plus Haute Si. Le demandeur déclaré est LES TEMPLIERS.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 076 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK169, AK170, AK171. Ce dossier est l'un des 46 permis d'aménager référencés à Vence.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2019.
Autorisation
30 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/11/2018
Achèvement (DAACT)
07/11/2019
Délai autorisation - chantier
3 ans 9 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
4 ans 9 mois
Localisation du projet à Vence
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vence Code postal 06140 Identifiant INSEE 06157
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 076 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES TEMPLIERS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 412732059
- SIRET
- 41273205900016
- Code APE (NAF)
- 56.10A - Restauration traditionnelle
- Année de création
- 1997
- Localisation
- VENCE (06140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00615714R0009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 06157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 22/11/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |