Permis d'aménager n° 00605923S0001 à Èze pour un terrain de 1 862 m², 2426 Avenu Marechal De Lattre De Tass
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 2 février 2024
Dossier PA n° 00605923S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 2426 Avenu Marechal De Lattre De Tass, le permis d'aménager n° 00605923S0001 a été délivré le 2 février 2024 à Èze (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 862 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AW115, AW248, AW260. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 4 permis d'aménager référencés à Èze sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Èze
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Èze Code postal 06360 Identifiant INSEE 06059
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 862 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EZE (06360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00605923S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 06059 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 2 février 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |