Permis d'aménager n° 00515321H0001 à Saint-Michel-de-Chaillol pour un terrain de 13 019 m², Les Peylieres
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2020
Dossier PA n° 00515321H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00515321H0001 a été délivré le 4 octobre 2020 à Saint-Michel-de-Chaillol (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Peylieres.
L'opération s'étend sur un terrain de 13 019 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA95. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés à Saint-Michel-de-Chaillol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/12/2023.
Autorisation
4 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
21/03/2022
Achèvement (DAACT)
21/12/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
3 ans 2 mois
Localisation du projet à Saint-Michel-de-Chaillol
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Michel-de-Chaillol Code postal 05260 Identifiant INSEE 05153
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 13 019 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT MICHEL DE CHAILLOL (05260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00515321H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 05153 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |