Permis d'aménager n° 00504524H0002 à Crots pour un terrain de 5 287 m², Le Poet & Champ Chaulier
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 28 mai 2024
Dossier PA n° 00504524H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00504524H0002 a été délivré le 28 mai 2024 à Crots (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Le Poet & Champ Chaulier.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 287 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1944. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Alpes pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Au total, 12 permis d'aménager référencés à Crots sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/07/2025.
Autorisation
28 mai 2024
Ouverture de chantier (DOC)
28/09/2024
Achèvement (DAACT)
07/07/2025
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Crots
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Poet & Champ Chaulier
Territoires administratifs
- Commune
- Crots Code postal 05200 Identifiant INSEE 05045
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 287 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CROTS (05200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00504524H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 05045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 28 mai 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |