Permis d'aménager n° 00500416H0002 à Ancelle, Le Plantier
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 30 mai 2017
Dossier PA n° 00500416H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 mai 2017 à Ancelle (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 00500416H0002 porte sur un projet situé Le Plantier.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OH1596. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Alpes pour les dossiers déposés en 2016 (environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Ancelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2024.
Autorisation
30 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
30/10/2019
Achèvement (DAACT)
15/11/2024
Délai autorisation - chantier
2 ans 5 mois
Durée du chantier
5 ans
Délai total
7 ans 5 mois
Localisation du projet à Ancelle
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Plantier
Territoires administratifs
- Commune
- Ancelle Code postal 05260 Identifiant INSEE 05004
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANCELLE (05260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00500416H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 05004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 30 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |