Permis d'aménager n° 0041612600001 à Méolans-Revel pour un terrain de 27 022 m², 330 Rd 900 La Fresquière
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 2 juin 2026
Dossier PA n° 0041612600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 330 Rd 900 La Fresquière, le permis d'aménager n° 0041612600001 a été délivré le 2 juin 2026 à Méolans-Revel (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'opération s'étend sur un terrain de 27 022 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC11, ZC118. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Méolans-Revel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Méolans-Revel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Fresquière
Territoires administratifs
- Commune
- Méolans-Revel Code postal 04340 Identifiant INSEE 04161
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 27 022 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEOLANS REVEL (04340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0041612600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 04161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 2 juin 2026 |
| Date de dépôt | 17/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |