Permis d'aménager n° 0041571800001 à Puimoisson pour un terrain de 2 000 m², Saint Michel
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2018
Dossier PA n° 0041571800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Saint Michel, le permis d'aménager n° 0041571800001 a été délivré le 14 novembre 2018 à Puimoisson (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'opération concerne un terrain de 2 000 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est V335. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Puimoisson.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 novembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Puimoisson
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Puimoisson Code postal 04410 Identifiant INSEE 04157
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 000 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUIMOISSON (04410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0041571800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 04157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |