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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0040882400001

Permis d'aménager n° 0040882400001 à Forcalquier pour un terrain de 1 090 m², 33 Bi Avenue Saint Marc

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par ROBERT JACQUOT NICOLAS SOLERE et autorisé le 7 mars 2025.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 mars 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0040882400001, déposé en mairie de Forcalquier.

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2025

Dossier PA n° 0040882400001

Demandeur

ROBERT JACQUOT NICOLAS SOLERE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 33 Bi Avenue Saint Marc, le permis d'aménager n° 0040882400001 a été délivré le 7 mars 2025 à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur). La demande émane de ROBERT JACQUOT NICOLAS SOLERE.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 090 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est G2128. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-de-Haute-Provence en 2024 (médiane : environ 1 an). Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis d'aménager référencés à Forcalquier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/03/2025

Surface du terrain

1 090 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

07/03/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Forcalquier

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

G2128

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Forcalquier Code postal 04300 Identifiant INSEE 04088
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 090 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ROBERT JACQUOT NICOLAS SOLERE

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 524913662
SIRET: 52491366200028
Code APE (NAF): 71.12A - Activité des géomètres
Localisation: MANOSQUE (04100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0040882400001
Code commune INSEE	04088 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	7 mars 2025
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	03/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 090 m², situé 33 Bi Avenue Saint Marc à Forcalquier (04300).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par ROBERT JACQUOT NICOLAS SOLERE et autorisé le 7 mars 2025.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 mars 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0040882400001, déposé en mairie de Forcalquier.

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PA n°0040882300001 Autorisé

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