Déclaration préalable Logement N° 0881602600010

Déclaration préalable n° 0881602600010 à Épinal pour un projet de logement, 44 Rue Du Centre

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Décision du 9 février 2026

Dossier DP n° 0881602600010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Épinal (Vosges, Grand Est), la déclaration préalable n° 0881602600010 a fait l'objet d'une décision le 9 février 2026, pour un projet situé 44 Rue Du Centre.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, sur un terrain de 6 484 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont CX105, CX155. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2026 (27 jours). Ce dossier est l'un des 701 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

09/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 484 m²

Surface de plancher

6 484 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Cette déclaration préalable a été annulée.

Décision

9 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CX105 CX155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 6 484 m²
Surface de construction 6 484 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPINAL (88000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0881602600010
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date de décision 9 février 2026
Date de dépôt 01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 44 Rue Du Centre, à Épinal (88000).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 9 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0881602600010, déposé en mairie d'Épinal.

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