Déclaration préalable Logement N° 08811623E0035

Déclaration préalable n° 08811623E0035 à Cornimont pour 19 m² de logement, 10A chemin du Lozerot

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Décision du 3 juillet 2023

Dossier DP n° 08811623E0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 08811623E0035 a fait l'objet d'une décision le 3 juillet 2023 à Cornimont (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 10A chemin du Lozerot.

Cette déclaration préalable prévoyait une maison individuelle neuve. 19 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier.

Le dossier de cette déclaration préalable s'est conclu par une annulation.

Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence AX 72P. Au total, le catalogue compte 100 permis de construire et déclarations préalables à Cornimont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

19 m²

Variation nette

+19 m²

Surface totale après

19 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Cette déclaration préalable a été annulée.

Décision

3 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Cornimont

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AX 72P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornimont Code postal 88310 Identifiant INSEE 88116
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 19 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 19 m²
Total 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 19 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELFORT (90000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811623E0035
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 88116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 3 juillet 2023
Date de dépôt 02/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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