Déclaration préalable Locaux N° 08808813V0011

Déclaration préalable n° 08808813V0011 à La Chapelle-aux-Bois pour 500 m² de locaux, 3 Hardemont

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2013

Dossier DP n° 08808813V0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 08808813V0011, accordée le 28 octobre 2013 à La Chapelle-aux-Bois (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 3 Hardemont.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 500 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 020 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 500 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZN25. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2013 (environ 6 mois). Ce dossier est l'un des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-aux-Bois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 020 m²

Surface créée

500 m²

Variation nette

+500 m²

Surface totale après

500 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
28/10/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Chapelle-aux-Bois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZN25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hardemont

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-aux-Bois Code postal 88240 Identifiant INSEE 88088
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m²
Total 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m²
dont Entrepôt 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m²
Total locaux 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAPELLE-AUX-BOIS (88240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08808813V0011
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 88088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 28 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 500 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 020 m², à destination principale locaux.
Où se situe cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 3 Hardemont, à La Chapelle-aux-Bois (88240).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 octobre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08808813V0011, déposé en mairie de La Chapelle-aux-Bois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Chapelle-aux-Bois