Déclaration préalable Locaux N° 0840162600043

Déclaration préalable n° 0840162600043 à Bédarrides pour 20 m² de locaux, Chemin De La Roquette

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2026

Dossier DP n° 0840162600043

Demandeur

AVENIR SPORTIF DE BEDARRIDES-SECTION TIR

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De La Roquette, la déclaration préalable n° 0840162600043 a été accordée le 15 juin 2026 à Bédarrides (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). La demande émane de AVENIR SPORTIF DE BEDARRIDES-SECTION TIR.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 091 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 20 m² en équipements publics.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA58, AA59. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 25 jours. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2026 (environ 1 mois). Ce dossier fait partie des 371 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bédarrides.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 091 m²

Surface créée

20 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

20 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
21/05/2026
2
Autorisation
15/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bédarrides

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA58 AA59

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bédarrides Code postal 84370 Identifiant INSEE 84016
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 20 m²
Total 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 20 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 20 m²
Total locaux 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 20 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AVENIR SPORTIF DE BEDARRIDES-SECTION TIR

Catégorie
Association
Catégorie juridique
Association déclarée
SIREN
827746652
SIRET
82774665200011
Code APE (NAF)
93.12Z - Activités de clubs de sports
Localisation
BEDARRIDES (84370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840162600043
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 84016 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 15 juin 2026
Date de dépôt 21/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 091 m², à destination principale locaux.
Où se situe cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est Chemin De La Roquette, à Bédarrides (84370).
Qui est le demandeur de cette déclaration préalable ?
Ce dossier a été déposé par AVENIR SPORTIF DE BEDARRIDES-SECTION TIR et accordé le 15 juin 2026.
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0840162600043, déposé en mairie de Bédarrides.

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