Déclaration préalable n° 0831152300116 à Sainte-Maxime pour 242 m² de logement et locaux, 33 avenue Georges Clemenceau

PC n°01411824P0163 Autorisé

01 juil. 2025

4 rue des Poilus d'Orient

Caen (14000)

PC n°08306124F0056 Autorisé

05 juin 2025

30 rue Jean Aicard

Fréjus (83600)

PC n°08311512X0086 Locaux Terminé

10 oct. 2024

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0831152300116
Type d'autorisation	Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE	83115 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	14 juin 2023
Date de dépôt	14/06/2023
Dernière mise à jour (DPC)	06/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Cette déclaration préalable est-elle encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune ouverture de chantier n'est enregistrée pour ce dossier, mais cette déclaration n'est pas exigée pour une déclaration préalable.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

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Permis de construire sur la même parcelle AB 492 à Sainte-Maxime (83120)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Parcelle AB 492 à Sainte-Maxime (83120)

Transformation sans extension

09/01/2013 103 m² SDP COMMUNE DE SAINTE MAXIME

Permis de construire sur la même voie, avenue Georges Clemenceau à Sainte-Maxime (83120)

L’autre dossier recensé avenue Georges Clemenceau depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0831152400059 Logement Terminé

35 avenue Georges Clemenceau

09/08/2024 483 m² SDP CEPIA

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sainte-Maxime

PC n°0831152300033 Mixte Autorisé

12 rue du Commerce

26 mai 2023 355 m² SDP SCI BEAU SOLEIL

PC n°0831152300039 Logement Terminé

10 impasse des Pins Les Hauts des Bouteillers

02 juin 2023 361 m² SDP SERIP

PC n°0831152300018 Locaux Autorisé

2 boulevard Frederic Mistral Espace Louis Blanc

07 juin 2023 1 635 m² SDP COMMUNE DE SAINTE MAXIME

PC n°0831152300050 Logement Commencé

12 impasse des Pins - Domaine

15 juin 2023 335 m² SDP SERIP

PC n°0831152300049 Logement Annulé

148 route du Plan de la Tour

01 juil. 2023 493 m² SDP BDI DEVELOPPEMENT

PC n°0831152300054 Logement Terminé

impasse des Pins