Déclaration préalable Logement N° 0830322600051

Déclaration préalable n° 0830322600051 à Carcès pour un projet de logement, 6 avenue Georges Clemenceau

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2026

Dossier DP n° 0830322600051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carcès (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), la déclaration préalable n° 0830322600051 a été accordée le 15 juin 2026, pour un projet situé 6 avenue Georges Clemenceau.

Cette déclaration préalable porte sur la création de 3 logements collectifs. Le projet comporte des travaux sur construction existante. 2 des 3 logements sont des T2. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. La superficie déclarée du terrain est de 52 m².

Au dernier état publié, cette déclaration préalable est autorisée. Pour une déclaration préalable, aucune déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est requise.

Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence 0F 589. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, avenue Georges Clemenceau, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 277 permis de construire et déclarations préalables à Carcès, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/06/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

52 m²

Surface existante avant

185 m²

Surface totale après

185 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2026.

Autorisation

15 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/06/2026
2
Autorisation
15/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carcès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0F 589

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carcès Code postal 83570 Identifiant INSEE 83032
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 52 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 3 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Type de résidence Projet mixte
Architecte Non

Bilan des surfaces

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m²
Total 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements collectifs. Les 3 logements créés relèvent d'un projet associant résidence sociale et résidence d'un autre type. Les T2 sont majoritaires : 2 logements sur 3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
En résidence 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 1 - - - 3
- 66,7 % 33,3 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE (06550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830322600051
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 83032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 15 juin 2026
Date de dépôt 15/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, avenue Georges Clemenceau à Carcès (83570)

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Carcès

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