Déclaration préalable Locaux N° 0830072500009

Déclaration préalable n° 0830072500009 à Aups pour 18 m² de locaux, 390 chemin du Plan

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 février 2025

Dossier DP n° 0830072500009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0830072500009, accordée le 27 février 2025 à Aups (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 390 chemin du Plan.

Cette déclaration préalable prévoyait des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le dossier déclare 18 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 7 810 m².

Cette déclaration préalable est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/02/2026.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré G 300. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin du Plan, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2024. Au total, le catalogue compte 175 permis de construire et déclarations préalables à Aups, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 810 m²

Surface existante avant

385 m²

Surface créée

18 m²

Variation nette

+18 m²

Surface totale après

403 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/02/2026.

Autorisation

27 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

27/02/2026

Délai total

1 an

Dépôt
-
Autorisation
27/02/2025
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
27/02/2026

Localisation du projet à Aups

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G 300

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aups Code postal 83630 Identifiant INSEE 83007
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 7 810 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 18 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 385 m² à 403 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m²
Locaux 240 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 258 m²
Total 385 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 403 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 240 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 258 m²
Total locaux 240 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 258 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUPS (83630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830072500009
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 83007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 27 février 2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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