Déclaration préalable Locaux N° 08300724A0027

Déclaration préalable n° 08300724A0027 à Aups pour 240 m² de locaux, 390 chemin du Plan

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2024

Dossier DP n° 08300724A0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aups (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), la déclaration préalable n° 08300724A0027 a été accordée le 30 avril 2024, pour un projet situé 390 chemin du Plan.

Cette déclaration préalable porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Sur un terrain de 7 810 m², le programme représente 240 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Au dernier état publié, cette déclaration préalable est autorisée. Pour une déclaration préalable, aucune déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est requise.

Cette déclaration préalable vise la parcelle G 300. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin du Plan, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2024. Au total, le catalogue compte 175 permis de construire et déclarations préalables à Aups, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 810 m²

Surface créée

240 m²

Variation nette

+240 m²

Surface totale après

240 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 avril 2024.

Autorisation

30 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
30/04/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aups

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G 300

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aups Code postal 83630 Identifiant INSEE 83007
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 7 810 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 240 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total locaux 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUPS (83630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300724A0027
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 83007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 30 avril 2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Déclaration préalable sur la même parcelle G 300 à Aups (83630)

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Aups

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