Permis de construire Logement N° 08300723A0016

Permis de construire n° 08300723A0016 à Aups pour 396 m² de logement, Les Ribias

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2024

Dossier PC n° 08300723A0016

Demandeur

COCCINELLE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300723A0016 a été délivré le 10 juin 2024 à Aups (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Ribias. Le demandeur déclaré est COCCINELLE.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 396 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 478 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 4 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont H300, H659, H661. Ce dossier s'inscrit parmi les 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aups.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 478 m²

Surface créée

396 m²

Variation nette

+396 m²

Surface totale après

396 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
10/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aups

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

H300 H659 H661

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aups Code postal 83630 Identifiant INSEE 83007
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 396 m² 0 m² 0 m² 0 m² 396 m² 396 m²
Total 0 m² 396 m² 0 m² 0 m² 0 m² 396 m² 396 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COCCINELLE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
921467155
SIRET
92146715500013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
AUPS (83630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300723A0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 juin 2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 396 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 478 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Ribias, à Aups (83630).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par COCCINELLE et accordé le 10 juin 2024.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 10 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08300723A0016, déposé en mairie d'Aups.

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