Déclaration préalable n° 0740802600033 à La Clusaz pour un projet de logement, 4255 Route Du Col Des Aravis
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 avril 2026
Dossier DP n° 0740802600033
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 4255 Route Du Col Des Aravis, la déclaration préalable n° 0740802600033 a été accordée le 20 avril 2026 à La Clusaz (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 2 822 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B4416, 0B833, 0B4217. L'instruction du dossier a duré 27 jours. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2026 (environ 1 mois). L'ensemble des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Clusaz est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface de plancher
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à La Clusaz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Clusaz Code postal 74220 Identifiant INSEE 74080
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 822 m² |
| Surface de construction | 2 822 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CLUSAZ (74220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0740802600033 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 74080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 20 avril 2026 |
| Date de dépôt | 24/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |