Déclaration préalable n° 06911309F0010 à Létra pour un projet de logement, Le Vaillant
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2026
Dossier DP n° 06911309F0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Létra (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 06911309F0010 a été accordée le 11 mars 2026, pour un projet situé Le Vaillant.
Cette déclaration préalable porte sur la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent des travaux sur construction existante. Le projet se situe sur un terrain de 1 340 m².
Cette déclaration préalable est autorisée au dernier état connu dans Sitadel. L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour une déclaration préalable.
Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence C 26. Le catalogue de Létra compte 22 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 mars 2026.
Autorisation
11 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non requise
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Létra
Le dossier vise la parcelle cadastrale C 26. Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Létra.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Vaillant
Territoires administratifs
- Commune
- Létra Code postal 69620 Identifiant INSEE 69113
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 1 340 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² |
| Total | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LETRA (69620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06911309F0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 69113 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2009 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2026 |
| Date de dépôt | 11/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |