Déclaration préalable Logement N° 0690562300036

Déclaration préalable n° 0690562300036 à Chessy pour 16 m² de logement, 17 Rue Des Roseaux Lotissement ""Residence Les Bruyeres""

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 août 2023

Dossier DP n° 0690562300036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 17 Rue Des Roseaux Lotissement ""Residence Les Bruyeres"", la déclaration préalable n° 0690562300036 a été accordée le 10 août 2023 à Chessy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 16 m² de surface de plancher sur un terrain de 480 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB18. Au total, 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chessy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/08/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

480 m²

Surface existante avant

106 m²

Surface créée

16 m²

Variation nette

+16 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/08/2023
2
Autorisation
10/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chessy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Residence Les Bruyeres""

Territoires administratifs

Commune
Chessy Code postal 69380 Identifiant INSEE 69056
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 106 m² 16 m² 0 m² 0 m² 0 m² 16 m² 122 m²
Total 106 m² 16 m² 0 m² 0 m² 0 m² 16 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHESSY-LES-MINES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690562300036
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 69056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 août 2023
Date de dépôt 10/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 16 m² de surface de plancher sur un terrain de 480 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 17 Rue Des Roseaux Lotissement ""Residence Les Bruyeres"", à Chessy (69380).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 10 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690562300036, déposé en mairie de Chessy.

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