Déclaration préalable n° 05744723Y0149 à Marly pour 24 m² de locaux, 51 Lotissement Les Hameaux du
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 1 août 2023
Dossier DP n° 05744723Y0149
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Marly (Moselle, Grand Est), la déclaration préalable n° 05744723Y0149 a été accordée le 1 août 2023, pour un projet situé 51 Lotissement Les Hameaux du.
Cette déclaration préalable prévoit des locaux neufs. Le dossier déclare 12 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 012 m². Les locaux représentent 12 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Cette déclaration préalable est autorisée au dernier état connu dans Sitadel. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 7 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 8 mois observée en Moselle pour les dossiers déposés en 2023. Pour une déclaration préalable, aucune déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est requise.
Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré 45 2084. Sur la même voie, Lotissement Les Hameaux du, la base recense un autre dossier depuis 2023. Au total, le catalogue compte 318 permis de construire et déclarations préalables à Marly, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 août 2023.
Autorisation
1 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non requise
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Marly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels. Le terrain déclaré couvre 1 012 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 12 m² à construire.
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 12 m² à construire.
La surface de plancher passe de 155 m² à 179 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 155 m² | 12 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 m² | 167 m² |
| Locaux | 0 m² | 12 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 m² | 12 m² |
| Total | 155 m² | 24 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 24 m² | 179 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
colonnes sur affichées
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 12 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 m² | 12 m² |
| dont Entrepôt | 0 m² | 12 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 m² | 12 m² |
| Total locaux | 0 m² | 12 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 m² | 12 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARLY (57155)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05744723Y0149 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 57447 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 1 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur cette déclaration préalable
Cette déclaration préalable est-elle encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Hameaux du à Marly (57155)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Les Hameaux du depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.