Permis de construire Logement N° 05744723Y0029

Permis de construire n° 05744723Y0029 à Marly pour 145 m² de logement, 16 Avenu Des Alizes

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2023

Dossier PC n° 05744723Y0029

Demandeur

STEPHANE HARBUTOGLU

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05744723Y0029, délivré le 5 septembre 2023 à Marly (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 16 Avenu Des Alizes. Le dossier a été déposé par STEPHANE HARBUTOGLU.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 424 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 492422. Ce dossier est l'un des 314 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marly.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

424 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
05/09/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

492422

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

STEPHANE HARBUTOGLU

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
901681098
SIRET
90168109800017
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
CORNY SUR MOSELLE (57680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744723Y0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57447 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 septembre 2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 424 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 16 Avenu Des Alizes, à Marly (57155).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par STEPHANE HARBUTOGLU et accordé le 5 septembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05744723Y0029, déposé en mairie de Marly.

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