Déclaration préalable Logement N° 04317825B0003

Déclaration préalable n° 04317825B0003 à Saint-Didier-sur-Doulon pour 134 m² de logement, Louspeix

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2025

Dossier DP n° 04317825B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 26 mai 2025 à Saint-Didier-sur-Doulon (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 04317825B0003 porte sur un projet situé Louspeix.

Cette déclaration préalable porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 134 m² existants. Le programme représente 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de cette déclaration préalable est « autorisée ». La déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est pas exigée pour une déclaration préalable.

Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence BC 429. Le catalogue recense 9 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Didier-sur-Doulon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

134 m²

Surface créée

134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 mai 2025.

Autorisation

26 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
26/05/2025
2
Autorisation
26/05/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Didier-sur-Doulon

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale BC 429. Ce dossier est l'un des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Didier-sur-Doulon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC 429

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Louspeix

Territoires administratifs

Commune
Saint-Didier-sur-Doulon Code postal 43440 Identifiant INSEE 43178
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 134 m² existants et construit 134 m² de surface de plancher neuve.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 134 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 134 m² d'habitation.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 134 m² 134 m² 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 134 m²
Total 134 m² 134 m² 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 134 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 134 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DIDIER-SUR-DOULON (43440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04317825B0003
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 43178 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 mai 2025
Date de dépôt 26/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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