Déclaration préalable n° 0420792600012 à Cuinzier pour 15 m² de locaux, 2 Impasse Montclair
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2026
Dossier DP n° 0420792600012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 0420792600012, accordée le 1 juin 2026 à Cuinzier (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 2 Impasse Montclair.
L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, portant sur 15 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 133 m², à destination principale locaux.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1273. L'ensemble des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuinzier est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2023.
Autorisation
1 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
12/05/2023
Localisation du projet à Cuinzier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuinzier Code postal 42460 Identifiant INSEE 42079
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 56 m² | 0 m² | 15 m² | 0 m² | 0 m² | 15 m² | 71 m² |
| Total | 56 m² | 0 m² | 15 m² | 0 m² | 0 m² | 15 m² | 71 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUINZIER (42460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0420792600012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 42079 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2026 |
| Date de dépôt | 01/06/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |