Déclaration préalable Logement N° 0341722600870

Déclaration préalable n° 0341722600870 à Montpellier pour 60 m² de logement, 12Bis Rue Des Térébinthes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2026

Dossier DP n° 0341722600870

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0341722600870 a été accordée le 3 juin 2026 à Montpellier (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 12Bis Rue Des Térébinthes.

Le dossier décrit un projet de extension sans transformation, portant sur 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 255 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont KT411. Il s'inscrit parmi les 2 763 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montpellier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/06/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

255 m²

Surface existante avant

72 m²

Surface créée

60 m²

Variation nette

+60 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
03/06/2026
2
Autorisation
03/06/2026
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Montpellier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

KT411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montpellier Code postal 34070 Identifiant INSEE 34172
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 72 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 132 m²
Total 72 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LÉON-SUR-VÉZÈRE (24290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0341722600870
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 34172 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 3 juin 2026
Date de dépôt 03/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 2026-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 255 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 12Bis Rue Des Térébinthes, à Montpellier (34080).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0341722600870, instruit par la commune de Montpellier.

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