Déclaration préalable n° 0211782600003 à Valforêt pour 24 m² de locaux, 15 Rue De L'oise Quemigny-Poisot ( Valforet)
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2026
Dossier DP n° 0211782600003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Accordée le 26 mars 2026 à Valforêt (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), la déclaration préalable n° 0211782600003 porte sur un projet situé 15 Rue De L'oise Quemigny-Poisot ( Valforet).
Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, portant sur 24 m² de surface de plancher sur un terrain de 722 m², à destination principale locaux.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE74. Le dossier a été instruit en 6 jours entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2026 (30 jours). Ce dossier est l'un des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valforêt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Valforêt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quemigny-Poisot ( Valforet)
Territoires administratifs
- Commune
- Valforêt Code postal 21220 Identifiant INSEE 21178
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 101 m² | 0 m² | 24 m² | 0 m² | 0 m² | 24 m² | 125 m² |
| Total | 101 m² | 0 m² | 24 m² | 0 m² | 0 m² | 24 m² | 125 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALFORET (21220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0211782600003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 21178 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2026 |
| Date de dépôt | 20/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |