Déclaration préalable à Vic-sur-Cère pour 121 m² de logement - Olmet
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 décembre 2015
Dossier DP n° 01525815A0023
Demandeur
SCI CLEJY
Cette page présente la déclaration préalable n° 01525815A0023, accordée le 8 décembre 2015 à Vic-sur-Cère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Olmet, Vic-sur-Cère (15800). La déclaration préalable encadre les travaux de faible envergure et certaines modifications de l'aspect extérieur d'un bâtiment. Le projet est porté par SCI CLEJY. Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 790 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AI171.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vic-sur-Cère
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vic-sur-Cère Code postal 15800 Identifiant INSEE 15258
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Code 5 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Locaux | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² |
| Total | 121 m² | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 121 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI CLEJY
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 809982879
- SIRET
- 80998287900011
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- VIC-SUR-CERE (15800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01525815A0023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 15258 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |