Déclaration préalable Logement N° 0120312600001

Déclaration préalable n° 0120312600001 à Bournazel pour 77 m² de logement, La Parra

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2026

Dossier DP n° 0120312600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 30 juin 2026 à Bournazel (Aveyron, Occitanie), la déclaration préalable n° 0120312600001 porte sur un projet situé La Parra.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 991 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D895. Ce dossier est l'un des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bournazel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 991 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
30/06/2026
2
Autorisation
30/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bournazel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D895

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Parra

Territoires administratifs

Commune
Bournazel Code postal 12390 Identifiant INSEE 12031
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURNAZEL (12390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0120312600001
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 12031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 30 juin 2026
Date de dépôt 30/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 991 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé La Parra, à Bournazel (12390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 30 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0120312600001, déposé en mairie de Bournazel.

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