Déclaration préalable n° 00615224T0073 à Valbonne pour 1 268 m² de logement, Traverse du Barri
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 7 juin 2024
Dossier DP n° 00615224T0073
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Valbonne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), la déclaration préalable n° 00615224T0073 a été accordée le 7 juin 2024, pour un projet situé Traverse du Barri.
Cette déclaration préalable porte sur une résidence sociale de 20 logements collectifs, tous des studios (T1). Les travaux comprennent une extension sans transformation. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 20 m², le programme représente 1 268 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Cette déclaration préalable est autorisée au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2024 dans les Alpes-Maritimes, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 8 mois. Pour une déclaration préalable, aucune déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est requise.
Cette déclaration préalable vise la parcelle AN 220. La voie, Traverse du Barri, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2024. Ce dossier fait partie des 339 permis de construire et déclarations préalables à Valbonne référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 juin 2024.
Autorisation
7 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non requise
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Valbonne
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Valbonne Code postal 06560 Identifiant INSEE 06152
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 20 m². Le dossier déclare une annexe : autre annexe. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 20 logements |
|---|---|
| Type principal | Résidence |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Autre annexe |
| Type de résidence | Résidence sociale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 1 268 m² à construire.
La surface de plancher passe de 20 m² à 1 288 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 20 m² | 1 268 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 268 m² | 1 288 m² |
| Total | 20 m² | 1 268 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 268 m² | 1 288 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 20 logements collectifs. Les 20 logements créés relèvent d'une résidence sociale. Les 20 logements sont tous des studios (T1).
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 20 |
| Logements collectifs | 20 |
| En résidence | 20 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 20 | - | - | - | - | - | 20 |
| 100,0 % | - | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALBONNE (ANCIENNEMENT SOPHIA AN (06560)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00615224T0073 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 06152 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 7 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclarations préalables sur la même voie, Traverse du Barri à Valbonne (06560)
Les 3 autres déclarations préalables recensés sur la voie Traverse du Barri depuis 2024. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.