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Permis de construire à Vézelois

Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Vézelois (90400), dans le Territoire de Belfort, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 93 autorisations enregistrées entre le 12 mars 2013 et le 20 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

93

Première date

12 mars 2013

Dernière date

20 août 2026

Surface créée (brute)

17 422 m²

Nbre logements

132

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Vézelois. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Vézelois

4 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Vézelois en 2024

4 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vézelois en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Impasse Des Vergers, Vézelois (90400) PC Locaux AA40 — 300 m² 112 m² 2024/09/10
Rue Des Chenevieres, Vézelois (90400) PC Logement A925, A926 Lionceau Société 4 194 m² 206 m² 2024/07/22
La Brosse, Vézelois (90400) PC Locaux A19 — 9 139 m² 132 m² 2024/07/16
Chemin De La Cure, Vézelois (90400) PC Logement B668 SCI La Cure SCI 1 389 m² 235 m² 2024/02/05

1 à 4 sur 4 autorisations

Les permis de construire à Vézelois

Les dossiers PC/DP consultables à Vézelois regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Vézelois

Commune rurale, Vézelois (90400) compte 1 003 habitants répartis sur 9,0 km², soit une densité de 107,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Territoire de Belfort (90) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 350 à 412 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Vézeloisiens / Vézeras, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Meroux-Moval (90400) (125 autorisations) et Danjoutin (90400) (101 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Vézelois, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Vézelois

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Vézelois sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 93 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,1 % du total de la période. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 010 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 132 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 106 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 76 à destination de logement (82 %), 16 pour des locaux d'activité (17 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Vézelois et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Vézelois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 7 0 1 1 038 m² 8
2025 2 -50,0 % 1 1 0 713 m² 8
2024 4 -50,0 % 2 2 0 685 m² 3
2023 8 +33,3 % 5 3 0 1 957 m² 12
2022 6 -25,0 % 6 0 0 849 m² 7
2021 8 -42,9 % 6 2 0 1 288 m² 10
2020 14 +40,0 % 13 1 0 1 790 m² 13

Autres types d'autorisations à Vézelois

Permis d'aménager à Vézelois

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Vézelois

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Vézelois

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Vézelois.

Meroux-Moval

100 permis de construire

Danjoutin

83 permis de construire

Pérouse

82 permis de construire

Chèvremont

46 permis de construire

Andelnans

26 permis de construire

Novillard

16 permis de construire

Fontenelle

9 permis de construire

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Vézelois

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Vézelois. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Vézelois

Adresse
118 rue de Brebotte, 90400 Vézelois
Accueil
Lundi : 11h00-14h00 · Mardi : 16h00-18h00 · Jeudi-Vendredi : 16h00-18h00
Téléphone
03 84 56 04 95

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Vézelois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Vézelois (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Vézelois ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Vézelois depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Vézelois ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Vézelois ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Vézelois ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Vézelois, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2020 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Vézelois.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Vézelois ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).