basedespermis.fr
Retour à Trévenans

Permis de construire à Trévenans

Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Trévenans (90400), dans le Territoire de Belfort, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 101 autorisations enregistrées entre le 3 janvier 2013 et le 2 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

101

Première date

3 janvier 2013

Dernière date

2 juin 2026

Surface créée (brute)

48 282 m²

Nbre logements

144

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Trévenans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Trévenans

8 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Trévenans en 2015

8 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Trévenans en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Rue De L Eglise, Trévenans (90400) PC Logement AD150, AD158 — — 360 m² 2015/09/27
Rte De Vourvenans, Trévenans (90400) PC Locaux AK189, AK187 — 10 168 m² 1 854 m² 2015/07/28
Adresse Non Renseignée, Trévenans (90400) PC Logement — — — 175 m² 2015/07/20
Rue Des Iris, Trévenans (90400) PC Logement AE130 — 836 m² 168 m² 2015/05/10
Adresse Non Renseignée, Trévenans (90400) PC Locaux — Hopital Nord Franche Comte Public — 1 034 m² 2015/05/05
12 Imp Du Chateau, Trévenans (90400) PC Logement AC33, AC43 — 3 002 m² 145 m² 2015/05/04
En Creve, Trévenans (90400) PC Locaux ZB614 Hopital Nord Franche Comte Public 209 896 m² 35 m² 2015/03/27
Adresse Non Renseignée, Trévenans (90400) PC Locaux — Hopital Nord Franche Comte Public — 6 612 m² 2015/03/26

1 à 8 sur 8 autorisations

Les permis de construire à Trévenans

Les dossiers PC/DP consultables à Trévenans regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Trévenans

Commune rurale, Trévenans (90400) rassemble 1 286 habitants pour une superficie de 6,0 km² (216,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Territoire de Belfort (90), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 327 à 422 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Trévenanais, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Meroux-Moval (90400) (125 autorisations) et Bourogne (90140) (100 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Trévenans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Trévenans

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Trévenans sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 101 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,9 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 3 autorisations, en recul de -40,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 12 723 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 144 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 88 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 71 à destination de logement (70 %), 29 pour des locaux d'activité (29 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Trévenans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Trévenans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 253 m² 6
2025 3 -40,0 % 1 2 0 1 845 m² 18
2024 5 +66,7 % 3 2 0 1 240 m² 17
2023 3 -62,5 % 1 2 0 1 519 m² 1
2022 8 +60,0 % 4 4 0 1 258 m² 4
2021 5 -28,6 % 4 0 1 2 209 m² 14
2020 7 -46,2 % 5 2 0 1 032 m² 7

Autres types d'autorisations à Trévenans

Permis d'aménager à Trévenans

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Trévenans

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Trévenans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Trévenans.

Meroux-Moval

100 permis de construire

Bourogne

80 permis de construire

Châtenois-les-Forges

57 permis de construire

Sevenans

36 permis de construire

Dambenois

33 permis de construire

Nommay

32 permis de construire

Bermont

10 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Trévenans

Retour à la page commune

Territoire de Belfort (90)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Trévenans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Trévenans

Adresse
3 rue du Canal, 90400 Trévenans
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Mardi : 09h30-12h00 · Mercredi : 09h30-12h00, 13h45-17h00 · Jeudi : 09h30-12h00 · Vendredi : 09h30-12h00, 13h45-17h00 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
03 84 29 42 97
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Trévenans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Trévenans (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Trévenans ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Trévenans depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Trévenans ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Trévenans ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Trévenans ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Trévenans, soit un recul de -40,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2014 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Trévenans.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Trévenans ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).