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Permis de construire à Saint-Marcel

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Saint-Marcel (01390), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 70 autorisations enregistrées entre le 14 août 2013 et le 12 novembre 2024. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

70

Première date

14 août 2013

Dernière date

12 novembre 2024

Surface créée (brute)

13 623 m²

Nbre logements

138

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Saint-Marcel. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Saint-Marcel

11 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Saint-Marcel en 2015

10 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot 3 ""Le Petit Bertin"", Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B372 — — 101 m² 2015/10/15
10 Lotis Le Petit Bertin Etang Gonin, Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B379 — 262 m² 114 m² 2015/09/16
Lotis Le Petit Bertin - Lot N_6, Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B375 — 338 m² 90 m² 2015/09/05
Etang Gonin Lotissement Le Petit Bertin, Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B371 — 426 m² 96 m² 2015/08/18
1 Lotissement ""Le Petit Be, Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B370 — 426 m² 87 m² 2015/06/18
4 Lotissement ""Le Petit Bert, Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B143 — 301 m² 101 m² 2015/06/18
5 Lotis Le Petit Bertin, Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B143 — 300 m² 143 m² 2015/06/11
9 Lotis Le Petit Bertin Etang Gonin, Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B143P — 396 m² 90 m² 2015/06/05
Etang Gonin, Saint-Marcel (01390) PC Logement 0B143 — 400 m² 154 m² 2015/06/02
Lieu- Georges, Saint-Marcel (01390) PC Locaux 0A219 — 3 895 m² 798 m² 2015/02/19

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Les permis de construire à Saint-Marcel

Les dossiers PC/DP consultables à Saint-Marcel regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Saint-Marcel

Commune rurale, Saint-Marcel (01390) rassemble 1 261 habitants pour une superficie de 12,0 km² (108,0 hab./km²). La commune se trouve dans l'Ain (01), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de la Dombes. Dans le voisinage, Saint-André-de-Corcy (01390) (288 autorisations) et Montluel (01120) (189 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Saint-Marcel, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Saint-Marcel

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Saint-Marcel sur la période disponible, de 2013 à 2024 (12 années). Sur cette période, 70 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 23 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 32,9 % du total de la période. En 2024, 3 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2023. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 12 308 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 138 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 89 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 65 à destination de logement (93 %) et 5 pour des locaux d'activité (7 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Saint-Marcel et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Saint-Marcel
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2024 3 -25,0 % 1 2 0 2 003 m² 24
2023 4 -20,0 % 4 0 0 404 m² 4
2022 5 -66,7 % 5 0 0 3 486 m² 39
2021 15 -34,8 % 15 0 0 1 638 m² 15
2020 23 +1 050,0 % 21 2 0 3 163 m² 36
2019 2 -33,3 % 2 0 0 196 m² 2
2018 3 +200,0 % 3 0 0 323 m² 3

Autres types d'autorisations à Saint-Marcel

Permis d'aménager à Saint-Marcel

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Saint-Marcel

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Saint-Marcel.

Saint-André-de-Corcy

272 permis de construire

Montluel

175 permis de construire

Monthieux

48 permis de construire

Lapeyrouse

28 permis de construire

Birieux

20 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Saint-Marcel. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Saint-Marcel

Adresse
74 route de Lyon, 01390 Saint-Marcel
Accueil
Lundi-Mercredi : 09h00-12h00 · Vendredi : 09h00-12h00, 13h30-16h30 · Samedi : 09h00-11h30
Téléphone
04 72 26 12 53
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Saint-Marcel

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Saint-Marcel (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Saint-Marcel ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Saint-Marcel depuis 2013, soit 12 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Saint-Marcel ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Saint-Marcel ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Saint-Marcel ?
En 2024, 3 permis de construire ont été délivrés à Saint-Marcel, contre 4 en 2023. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2020 avec 23 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Saint-Marcel.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Saint-Marcel ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).