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Permis de construire à Ozan

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Ozan (01190), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 85 autorisations enregistrées entre le 3 janvier 2013 et le 9 mars 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

85

Première date

3 janvier 2013

Dernière date

9 mars 2026

Surface créée (brute)

15 715 m²

Nbre logements

97

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Ozan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Ozan

15 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Ozan en 2021

15 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ozan en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Des Pommiers, Ozan (01190) PC Logement 0A1389, 0A1384 — 1 327 m² 132 m² 2021/12/06
128 Impas Du Clos D', Ozan (01190) PC Logement 0A1343, 0A1354 — 820 m² 80 m² 2021/10/25
200 Impas Du Clos D'ozan Lot 6, Ozan (01190) PC Logement 0A1342, 0A1353 — 806 m² 103 m² 2021/10/15
706 Grande Route, Ozan (01190) PC Locaux 0A119, 0A118 Bartez Société — 83 m² 2021/09/09
105 Chemi Des Pommiers, Ozan (01190) PC Logement 0A1383 — 1 117 m² 135 m² 2021/07/12
706 Grande Route, Ozan (01190) PC Locaux 0A119, 0A118 Cdr2L SCI 1 448 m² 124 m² 2021/07/08
Lotis Le Clos D'ozan Lot 13, Ozan (01190) PC Logement 0A1337 — 720 m² 87 m² 2021/07/06
Route De Chevroux, Ozan (01190) PC Logement ZD651 — 516 m² 149 m² 2021/07/05
Le Clos D', Ozan (01190) PC Logement 0A1335 — 830 m² 87 m² 2021/06/24
Impas Des Essarts, Ozan (01190) PC Locaux ZE533, ZE529 Espaces C.p.g SCI 17 615 m² 508 m² 2021/05/11
Impas Du Noyer, Ozan (01190) PC Logement 0A1304 — 823 m² 120 m² 2021/04/29
186 Route Du Lavoir, Ozan (01190) PC Logement 0A1391, 0A1393 — — 85 m² 2021/03/26
Route D'asnieres, Ozan (01190) PC Logement 0A1219, 0A1329 — 2 691 m² 148 m² 2021/03/01
56 Impas Du Clos D', Ozan (01190) PC Logement 0A1299, 0A1296 — — 91 m² 2021/01/18
Route D'asnieres, Ozan (01190) PC Logement 0A1219, 0A1329 — 2 899 m² 148 m² 2021/01/17

1 à 15 sur 15 autorisations

Les permis de construire à Ozan

Les dossiers PC/DP consultables à Ozan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos d'Ozan

Commune rurale, Ozan (01190) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 725 habitants, pour une densité de 111,0 hab./km². Située dans l'Ain (01) elle appartient à la région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse et Saône. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Manziat (01570) (180 autorisations) et Chevroux (01190) (114 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Ozan offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Ozan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Ozan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 85 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,6 % du total de la période. En 2025, 5 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 543 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 97 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 98 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 69 à destination de logement (81 %) et 16 pour des locaux d'activité (19 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Ozan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Ozan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 110 m² 1
2025 5 +66,7 % 3 2 0 1 092 m² 3
2024 3 +200,0 % 2 1 0 1 135 m² 6
2023 1 -85,7 % 1 0 0 101 m² 1
2022 7 -53,3 % 6 1 0 967 m² 6
2021 15 +114,3 % 12 3 0 2 080 m² 13
2020 7 -12,5 % 4 3 0 2 789 m² 4

Autres types d'autorisations à Ozan

Permis d'aménager à Ozan

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Ozan

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Ozan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Ozan.

Manziat

170 permis de construire

Chevroux

107 permis de construire

Boz

48 permis de construire

Asnières-sur-Saône

1 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Ozan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Ozan

Adresse
10 place de la Mairie, 01190 Ozan
Accueil
Mardi : 09h00-12h00, 16h00-19h00 · Vendredi : 14h00-18h00
Téléphone
03 85 36 47 74
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Ozan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Ozan (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Ozan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Ozan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Ozan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Ozan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Ozan ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Ozan, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Ozan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Ozan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).