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Permis de construire à Os-Marsillon

Pyrénées-Atlantiques (64), Nouvelle-Aquitaine

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Os-Marsillon (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine). Cette page recense 63 autorisations sur la période du 02/01/2013 au 18/07/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

63
Total autorisations
02/01/2013
Première date
18/07/2025
Dernière date
21 272 m²
Surface totale

Permis de construire à Os-Marsillon en 2024

6 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 Chemin De Saint-Vincent, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AB224 ASSEMBLEE DIEU Association 231 m² 2024/11/20
30 Rue De La Cournere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC623 Particuliers 213 m² 2024/10/31
28 Rue De La Cournere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC623 Particuliers 217 m² 2024/10/31
30 Rue De La Cournere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC623 Particuliers 217 m² 2024/10/31
12 Rue Du Cournerot, Os-Marsillon (64150) PC Logement ZA36 Particuliers 124 m² 2024/10/02
Rue Du Cournerot, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC634 Particuliers 233 m² 2024/09/20

Permis de construire à Os-Marsillon en 2023

9 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Cournerot, Os-Marsillon (64150) PC Logement ZA20 Particuliers 107 m² 2023/10/18
Adresse Non Renseignée, Os-Marsillon (64150) PC Logement Particuliers 135 m² 2023/09/20
La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Logement ZA20 Particuliers 11 215 m² 120 m² 2023/09/15
Rue Du Gave, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AE114, AE119 RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE Société 1 048 m² 2023/08/16
Rue Du Cournerot, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC631 Particuliers 995 m² 231 m² 2023/05/26
Adresse Non Renseignée, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC633 Particuliers 800 m² 209 m² 2023/04/28
Adresse Non Renseignée, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC146 Particuliers 149 m² 2023/03/30
Rue Du Cournerot, Os-Marsillon (64150) PC Logement ZA20 Particuliers 829 m² 90 m² 2023/02/28
4 Chemi De Darre Mouli, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC71, ZC1 Particuliers 10 089 m² 152 m² 2023/02/03

Permis de construire à Os-Marsillon en 2022

2 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4 Rue Du Cournerot, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AC153, AC402 COMMUNE D'OS MARSILLON Commune/EPCI 3 087 m² 355 m² 2022/12/16
Bach, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AD50, AD308 18 382 m² 960 m² 2022/08/10

Permis de construire à Os-Marsillon en 2020

5 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Justa, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC412, AC422 Particuliers 2 090 m² 149 m² 2020/11/03
Rue Du Gave, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AE114 ENEDIS Société 4 130 m² 878 m² 2020/10/07
La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AC378, AH96 110 m² 2 524 m² 2020/08/20
Rue Du Gave Marsillon, Os-Marsillon (64150) DP Locaux AE105 NW ENERGY Société 3 220 m² 17 m² 2020/01/24
Justa, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC412, AC615 Particuliers 1 540 m² 99 m² 2020/01/23

Permis de construire à Os-Marsillon en 2019

4 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Trezious, Os-Marsillon (64150) PC Logement AB275 Particuliers 5 818 m² 228 m² 2019/11/08
Route De La Plaine, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AD286, AD288 4 995 m² 667 m² 2019/10/02
5 Route De Marsillon, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AD300, AD301 14 686 m² 1 493 m² 2019/07/25
La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC565, AC568 Particuliers 820 m² 122 m² 2019/07/22

Permis de construire à Os-Marsillon en 2016

5 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC567 Particuliers 805 m² 123 m² 2016/12/06
La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC600 Particuliers 13 223 m² 92 m² 2016/11/30
5159 La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC159 Particuliers 1 170 m² 121 m² 2016/01/28
La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC600 Particuliers 13 223 m² 70 m² 2016/01/28
5363 Justa, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AC363 1 429 m² 40 m² 2016/01/22

Permis de construire à Os-Marsillon en 2014

6 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lot Toulouse - Lot, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC552 Particuliers 6 068 m² 85 m² 2014/12/23
Adresse Non Renseignée, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AD170, AD221 SCI CCTP SCI 6 690 m² 152 m² 2014/12/18
3 Imp De La Fontaine, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AC438 1 291 m² 20 m² 2014/12/11
Rue Du Cournerot La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC571, AC572 Particuliers 827 m² 118 m² 2014/06/05
9004 Justa, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AC390 1 200 m² 177 m² 2014/03/21
Zone D'activitaら Zac 3 Lot B, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AD221, AD49 2 000 m² 400 m² 2014/02/27

Permis de construire à Os-Marsillon en 2013

13 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
22 Rue De La Barthe, Os-Marsillon (64150) PC Mixte AC477, AC478 Particuliers 1 845 m² 158 m² 2013/12/02
Chemin De La Geyre Lot 5, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC585 Particuliers 871 m² 100 m² 2013/11/29
La Carrere, Os-Marsillon (64150) DP Locaux AC542 15 m² 2013/11/06
Lassere, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AB171 1 375 m² 309 m² 2013/11/04
Lot Toulouse, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC582 Particuliers 101 m² 2013/11/04
Rue De La CournaよRe, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC561, AC562 Particuliers 88 m² 2013/08/09
La Carrere, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AC154 1 140 m² 165 m² 2013/08/05
Lot Darrejuzou (Lo, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC527 Particuliers 88 m² 2013/07/12
Camin Darre Mouli, Os-Marsillon (64150) PC Locaux AC70, AC71 1 315 m² 329 m² 2013/05/29
Lot Toulouse, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC552 Particuliers 869 m² 96 m² 2013/03/07
Justa - Chemin Du Hiaras, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC89 Particuliers 1 930 m² 67 m² 2013/02/14
Lotissement Toulouse, Os-Marsillon (64150) PC Logement AC552 Particuliers 1 082 m² 155 m² 2013/02/14
Rue De La Cournere, Os-Marsillon (64150) PC Logement Particuliers 120 m² 2013/01/02

A propos des permis de construire à Os-Marsillon

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Os-Marsillon, dans le département Pyrénées-Atlantiques (64), en région Nouvelle-Aquitaine, 63 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Os-Marsillon, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Os-Marsillon

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Os-Marsillon sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2013 avec 13 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -66,7 %. 📐 Sur cette période, 21 272 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 47 logements. La répartition par destination comprend 39 pour le logement, 23 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -66,7 % 2 0 0 114 m² 2
2024 6 -33,3 % 5 1 0 1 235 m² 9
2023 9 +350,0 % 8 1 0 2 241 m² 10
2022 2 -33,3 % 0 2 0 1 315 m² -
2021 3 -40,0 % 2 1 0 1 879 m² 2
2020 5 +25,0 % 2 3 0 3 667 m² 2
2019 4 +100,0 % 2 2 0 2 510 m² 3
2018 2 -33,3 % 1 1 0 2 301 m² 1
2017 3 -40,0 % 2 1 0 233 m² 2
2016 5 +66,7 % 4 1 0 446 m² 4

Autres types d'autorisations à Os-Marsillon

Questions fréquentes sur les permis de construire à Os-Marsillon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Os-Marsillon (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Os-Marsillon ?
Au total, 63 permis de construire ont été délivrés à Os-Marsillon (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), selon les données de la base nationale Sitadel.
2 Combien de m² ont été autorisés à Os-Marsillon en permis de construire ?
Les permis de construire délivrés à Os-Marsillon représentent un total de 21 272 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
3 Comment évolue le nombre de permis de construire à Os-Marsillon ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Os-Marsillon est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
4 En quelle année Os-Marsillon a-t-elle connu le plus de permis de construire ?
L'année 2013 a été la plus active à Os-Marsillon avec 13 permis de construire délivrés.
5 Combien de logements ont été autorisés à Os-Marsillon ?
Les permis de construire délivrés à Os-Marsillon ont autorisé un total de 47 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
6 Quelle est la source des données de permis de construire à Os-Marsillon ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique. Elles couvrent les permis de construire délivrés à Os-Marsillon et sont mises à jour régulièrement.