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Permis de construire à Modane

Savoie (73), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Modane (73500), en Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 95 autorisations enregistrées entre le 2 février 2013 et le 19 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

95

Première date

2 février 2013

Dernière date

19 août 2026

Surface créée (brute)

24 463 m²

Nbre logements

71

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Modane. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Modane

14 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Modane en 2020

9 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Modane en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Les Bons Enfants - Lot A, Modane (73500) PC Logement C850, C4211 — 653 m² 115 m² 2020/12/17
900 Rte De Bardonneche, Modane (73500) PC Locaux B977, B975 SCI Sejr SCI 7 677 m² 600 m² 2020/10/20
Plafeforme Du Tunnel Du Fr, Modane (73500) DP Locaux D476, D477 Soc Francaise Tunnel Routier De Frejus Société 10 455 m² 25 m² 2020/10/15
Rue Des Bettets Station De Valfrejus, Modane (73500) PC Logement F2777, F2877 — — 318 m² 2020/10/08
22 Pl Sommeiller, Modane (73500) DP Logement B8 — — 128 m² 2020/09/11
115 Rue Des Terres Blanches, Modane (73500) PC Logement C3927, C3926 — 677 m² 201 m² 2020/09/10
89 Rue Du Roc Rouge Za Des Terres Blanches, Modane (73500) PC Locaux B1141 Mathima Ii SCI 1 748 m² 37 m² 2020/09/07
120 Rue Des Bettets, Modane (73500) PC Locaux F2891, F1587 — 1 049 m² 368 m² 2020/06/18
Rue Du Cheval Blanc Le Charmaix Ouest, Modane (73500) PC Logement F2266, F2099 — 461 m² 120 m² 2020/02/01

Permis de construire à Modane en 2015

5 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Modane en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Fontaine Froide, Modane (73500) PC Logement G525, G524 — 2 155 m² 46 m² 2015/10/29
1 Pl Sommeiller, Modane (73500) PC Locaux B1083 Secretariat General Pour L'administration Du Ministere De L'interieur Sud-Est Etat — 476 m² 2015/10/27
Lot Les Hauts De Loutraz-Lot 3 Loutraz - Le Besset, Modane (73500) PC Logement A3806, A3787 — 550 m² 281 m² 2015/08/14
270 Av Emile Charvoz, Modane (73500) PC Logement A1856, A3543 — 371 m² 133 m² 2015/05/05
55 Rue De Chaviere, Modane (73500) PC Logement A3551, A3168 — 270 m² 100 m² 2015/03/09

1 à 14 sur 14 autorisations

Les permis de construire à Modane

Les dossiers PC/DP consultables à Modane regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Modane

Petite commune, Modane (73500) rassemble 2 944 habitants pour une superficie de 75,0 km² (39,0 hab./km²). La commune se trouve en Savoie (73), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 1 054 à 3 560 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Modanais, la commune est limitrophe de 10 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Haute Maurienne Vanoise. Dans le voisinage, Les Belleville (73440) (531 autorisations) et Les Allues (73550) (418 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Modane, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Modane

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Modane sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 95 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 6 autorisations, en recul de -25,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 4 330 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 71 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 61 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 48 à destination de logement (51 %), 44 pour des locaux d'activité (46 %) et 3 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Modane et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Modane
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 2 3 1 3 099 m² 2
2025 6 -25,0 % 4 2 0 2 300 m² 4
2024 8 +100,0 % 3 5 0 862 m² 6
2023 4 0 % 2 2 0 3 924 m² 3
2022 4 -63,6 % 2 2 0 2 106 m² 13
2021 11 +22,2 % 7 4 0 1 780 m² 7
2020 9 -18,2 % 5 4 0 1 912 m² 6

Autres types d'autorisations à Modane

Permis d'aménager à Modane

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Modane

13 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Modane

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Modane.

Les Belleville

502 permis de construire

Les Allues

397 permis de construire

Pralognan-la-Vanoise

142 permis de construire

Névache

60 permis de construire

Villarodin-Bourget

50 permis de construire

Orelle

39 permis de construire

Saint-André

29 permis de construire

Freney

27 permis de construire

Avrieux

21 permis de construire

Fourneaux

16 permis de construire

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Modane

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Modane. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Modane

Adresse
Place de l'Hôtel-de-Ville, 73500 Modane
Accueil
Lundi-Jeudi : 09h00-12h00, 13h30-17h00 · Vendredi : 09h00-12h00, 13h30-16h30
Téléphone
04 79 05 04 01
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Modane

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Modane (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Modane ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Modane depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Modane ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Modane ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Modane ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Modane, soit un recul de -25,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Modane.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Modane ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).