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Permis de construire au Broc

Alpes-Maritimes (06), Provence-Alpes-Côte d'Azur

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés au Broc (06510), dans les Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 96 autorisations enregistrées entre le 28 mars 2013 et le 5 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

96

Première date

28 mars 2013

Dernière date

5 juillet 2026

Surface créée (brute)

46 646 m²

Nbre logements

95

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Le Broc. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire au Broc

7 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire au Broc en 2016

7 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Broc en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route De La Redoute, Le Broc (06510) PC Logement B1541, B794P — 1 505 m² 76 m² 2016/09/07
Lot 4 18 Ieme Rue Zi Carros, Le Broc (06510) PC Locaux B1233 Victory Soc. civile 5 968 m² 2 941 m² 2016/07/25
304 Rte De Carros, Le Broc (06510) PC Locaux C365, C364 — 7 945 m² 132 m² 2016/04/08
Zone Industrielle De Le Br 17 Ieme Rue - 5 Ieme Avenue, Le Broc (06510) PC Locaux C700 SCI Celine SCI 4 060 m² 701 m² 2016/03/09
4734 Rte Du Pont Charles Albert Les Vallieres, Le Broc (06510) PC Logement B1559 — 1 082 m² 179 m² 2016/03/04
4488 Route Du Pont Charles-Albert, Le Broc (06510) PC Logement 0B135, 0B136 — 1 433 m² 95 m² 2016/02/11
Route Des Ribes La Pinee, Le Broc (06510) PC Logement B1479 — 861 m² 119 m² 2016/02/10

1 à 7 sur 7 autorisations

Les permis de construire au Broc

Les dossiers PC/DP consultables à Le Broc regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos du Broc

Commune rurale, Le Broc (06510) rassemble 1 422 habitants pour une superficie de 19,0 km² (76,0 hab./km²). La commune se trouve dans les Alpes-Maritimes (06), en Provence-Alpes-Côte d'Azur. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 91 à 1 024 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Brocois, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de Métropole Nice Côte d'Azur. Dans le voisinage, Carros (06510) (497 autorisations) et Gattières (06510) (194 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie du Broc, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire au Broc

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire au Broc sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 96 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 13 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 3 autorisations, en recul de -50,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 632 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 95 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 101 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 69 à destination de logement (72 %), 23 pour des locaux d'activité (24 %) et 4 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé au Broc et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire au Broc
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 31 m² 1
2025 3 -50,0 % 1 1 1 9 074 m² 14
2024 6 -40,0 % 5 1 0 7 468 m² 5
2023 10 +66,7 % 7 3 0 3 392 m² 7
2022 6 -40,0 % 6 0 0 1 008 m² 9
2021 10 +42,9 % 8 2 0 1 737 m² 8
2020 7 -22,2 % 7 0 0 909 m² 8

Autres types d'autorisations au Broc

Permis d'aménager au Broc

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir au Broc

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines du Broc

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Le Broc.

Carros

454 permis de construire

Gattières

175 permis de construire

Saint-Martin-du-Var

174 permis de construire

Gilette

39 permis de construire

Bouyon

18 permis de construire

Bézaudun-les-Alpes

11 permis de construire

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Le Broc

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Alpes-Maritimes (06)

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Le Broc. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Le Broc

Adresse
1 place de l'Hôtel-de-Ville, 06510 Le Broc
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-16h30
Téléphone
04 92 08 27 30
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire au Broc

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés au Broc (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

1 Où consulter les permis de construire délivrés au Broc ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés au Broc depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse au Broc ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie du Broc ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire au Broc ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés au Broc, soit un recul de -50,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2018 avec 13 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie du Broc.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire au Broc ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).