basedespermis.fr
Retour à Doubs

Permis de construire à Doubs

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Doubs (25300), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 193 autorisations enregistrées entre le 21 février 2013 et le 23 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

193

Première date

21 février 2013

Dernière date

23 juin 2026

Surface créée (brute)

60 842 m²

Nbre logements

493

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Doubs. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Doubs

37 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Doubs en 2023

9 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doubs en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue De La Ville / Le Villa, Doubs (25300) PC Logement AC440 Charoliv SCI 762 m² 229 m² 2023/10/19
Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA387 — 574 m² 139 m² 2023/08/30
47 Rue Du Champ Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA372 — 316 m² 100 m² 2023/06/30
Rue Du Champ Du Clos Lot 7, Doubs (25300) PC Logement AA343 — 350 m² 107 m² 2023/06/12
Rue Du Lycee, Doubs (25300) PC Logement AD139, AD206 — 8 082 m² 4 216 m² 2023/06/12
16 Rue Du Champ Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA344 — 426 m² 107 m² 2023/05/17
1 Route De Besancon, Doubs (25300) PC Locaux AE132, AE134 Distridoubs Société 62 510 m² 6 m² 2023/05/16
2 Rue Jules Grevy, Doubs (25300) PC Locaux ZC323 Departement Du Doubs Collectivité 21 861 m² 177 m² 2023/01/31
Entre Les Deux Chemins, Doubs (25300) PC Locaux ZC328 Distridoubs Société 5 253 m² 86 m² 2023/01/11

Permis de construire à Doubs en 2016

28 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doubs en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Le Champ Du Cl Lieudit Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA388 — 587 m² 119 m² 2016/12/22
Rue De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA114, AA115 — 471 m² 111 m² 2016/12/22
Lotissement Le Champ Du Cl Lieudit Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA386 — 591 m² 139 m² 2016/12/10
Lotissement Le Champ Du Cl Lieudit Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA360 — 368 m² 100 m² 2016/12/10
5 Rue De L Eglise, Doubs (25300) PC Logement AB170 Amar Immo Société 1 245 m² 839 m² 2016/11/04
Rue Buraco, Doubs (25300) PC Logement AD309 — 1 729 m² 93 m² 2016/11/03
2 Rue De La Valpre Lieu-Dit ""Cret De La Rappe"", Doubs (25300) PC Logement AA153 — 1 683 m² 90 m² 2016/10/27
21 Rue De La Grande Oye, Doubs (25300) PC Locaux A472, A576 — 34 885 m² 166 m² 2016/10/22
35 Grande Rue, Doubs (25300) PC Logement AA113 Perspectives Habitat Société 440 m² 25 m² 2016/10/07
Lot Le Champ Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA379 — 598 m² 168 m² 2016/09/24
Lotissement ""Le Champ Du C, Doubs (25300) PC Logement AA357 — 243 m² 91 m² 2016/09/24
27 B Rue De Besancon, Doubs (25300) PC Locaux ZE12 — 3 720 m² 108 m² 2016/09/15
113 Rue Des Artisans, Doubs (25300) PC Locaux ZB10, ZB42 — 32 494 m² 1 209 m² 2016/08/27
Lotissement ""Champs Du Clo, Doubs (25300) PC Logement A594, AA382 — 602 m² 131 m² 2016/08/03
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Logement AB291 — 590 m² 132 m² 2016/07/25
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Logement AB293 — 586 m² 186 m² 2016/07/01
Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA358 — 244 m² 89 m² 2016/07/01
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Logement AB292 — 589 m² 125 m² 2016/07/01
Sur La Gouille Des Sauges Lot 9, Doubs (25300) PC Logement AB296 — 600 m² 131 m² 2016/05/06
1 Rue De La Grande Oye, Doubs (25300) PC Logement AA33 — 2 978 m² 444 m² 2016/04/30
Lotissement Le Meridien L, Doubs (25300) PC Logement AB290 — 581 m² 134 m² 2016/04/18
12 Rue Andre Roz, Doubs (25300) PC Locaux ZC298, ZC329 — 22 947 m² 2 163 m² 2016/04/13
24 Rue Des Oreades, Doubs (25300) PC Logement AD103 — 975 m² 101 m² 2016/04/06
Grande Rue Le Village, Doubs (25300) DP Locaux AB144 — 2 931 m² 9 m² 2016/04/03
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Logement AB295, LOT 8 — 586 m² 142 m² 2016/03/16
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Logement — — — 94 m² 2016/03/08
Lot N_54 ""Le Champ Du Clos"", Doubs (25300) PC Logement AA54 — 599 m² 156 m² 2016/02/09
Le Champs Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA16 — 2 000 m² 82 m² 2016/01/15

1 à 37 sur 37 autorisations

Les permis de construire à Doubs

Les dossiers PC/DP consultables à Doubs regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Distridoubs, Goursoll'immo et Theomat.

À propos de Doubs

Petite commune, Doubs (25300) rassemble 3 272 habitants pour une superficie de 9,0 km² (367,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire (dense). Son relief est contrasté (de 795 à 1 052 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Doubsiens / Guerrats, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Grand Pontarlier. Dans le voisinage, Pontarlier (25300) (570 autorisations) et Arçon (25300) (111 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Doubs, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Doubs

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Doubs sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 193 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 28 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 9 autorisations, en recul de -30,8 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 40 133 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 493 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 145 à destination de logement (75 %), 45 pour des locaux d'activité (23 %) et 3 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Doubs et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Doubs
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 5 3 0 834 m² 5
2025 9 -30,8 % 2 7 0 2 234 m² 20
2024 13 +44,4 % 7 6 0 3 236 m² 9
2023 9 -25,0 % 6 3 0 5 167 m² 75
2022 12 -7,7 % 8 4 0 6 342 m² 33
2021 13 0 % 10 3 0 2 227 m² 14
2020 13 +18,2 % 9 4 0 2 394 m² 9

Autres types d'autorisations à Doubs

Permis d'aménager à Doubs

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Doubs

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Doubs

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Doubs.

Pontarlier

498 permis de construire

Arçon

105 permis de construire

Dommartin

95 permis de construire

Vuillecin

47 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Doubs

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Doubs. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Doubs

Adresse
6 Grande-Rue, 25300 Doubs
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 46 51 40
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Doubs

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Doubs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Doubs ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Doubs depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Doubs ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Doubs ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Doubs ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Doubs, soit un recul de -30,8 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2016 avec 28 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Doubs.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Doubs ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Doubs, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Distridoubs, Goursoll'immo et Theomat.