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Permis de construire à Doubs

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Doubs (25300), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 193 autorisations enregistrées entre le 21 février 2013 et le 23 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

193

Première date

21 février 2013

Dernière date

23 juin 2026

Surface créée (brute)

60 842 m²

Nbre logements

493

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Doubs. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Doubs

28 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Doubs en 2021

13 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doubs en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
25 Rue De La Grande Oie, Doubs (25300) PC Locaux A579 Theomat Société 7 694 m² 212 m² 2021/12/27
10 Rue Du Champ Du Clos Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA341 — 283 m² 104 m² 2021/11/29
Rue Des Hauts Pres, Doubs (25300) PC Logement AA387 — 574 m² 118 m² 2021/11/29
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Locaux — Soc Econom Mixte Pour Devell Aunis Saint Société — 572 m² 2021/11/19
1 Route De Besancon, Doubs (25300) PC Locaux AE132, AE134 Distridoubs Société 71 461 m² 75 m² 2021/09/06
12 Rue Du Champs Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA342 — 256 m² 103 m² 2021/08/09
43 Champ Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA367 — 271 m² 100 m² 2021/06/21
45 Rue Du Champ Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA368 — 314 m² 100 m² 2021/05/16
Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement A611, AA395 — 596 m² 134 m² 2021/05/11
Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA340 — 294 m² 104 m² 2021/04/20
Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA369 — 627 m² 133 m² 2021/02/01
Champs Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA371 — 601 m² 150 m² 2021/01/26
37 Grande Rue, Doubs (25300) PC Logement AA116 SCI M.f SCI 758 m² 322 m² 2021/01/25

Permis de construire à Doubs en 2017

15 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doubs en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA370 — 599 m² 100 m² 2017/12/05
Cret De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement AA352 — 352 m² 95 m² 2017/12/02
Lotissement Le Meridien, Doubs (25300) PC Logement AB292 — 589 m² 175 m² 2017/12/02
Impasse De La Forge Le Village Nord, Doubs (25300) PC Logement AA430 — 725 m² 146 m² 2017/12/02
Rue Borrie - Lotissement L, Doubs (25300) PC Logement AA105 — 667 m² 145 m² 2017/11/16
Rue Borrie, Doubs (25300) PC Logement AA103B, AA403 — 858 m² 211 m² 2017/10/24
Lot Le Champ Du Clos Crêt De La Rappe, Doubs (25300) PC Logement A585, AA383 — — 146 m² 2017/08/21
51 Route De La Chaussee, Doubs (25300) PC Logement AD320 — 3 352 m² 40 m² 2017/08/09
3 Rue Dione, Doubs (25300) PC Logement AB3 — 358 m² 269 m² 2017/06/10
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Logement — — — 105 m² 2017/05/16
Rue Borrie, Doubs (25300) PC Logement AA402, AA405 — — 169 m² 2017/03/29
1 Rue Basse, Doubs (25300) PC Logement AA58 — 512 m² 168 m² 2017/03/23
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Logement A607 — 367 m² 100 m² 2017/03/22
Entre Les Deux Chemins, Doubs (25300) PC Locaux ZC193, ZC195 Soc Coop Fromagerie Fruitiere De Doubs Coop 9 516 m² 152 m² 2017/03/16
9 B Rue Grande Rue, Doubs (25300) PC Locaux AA28, AA31 — 665 m² 30 m² 2017/01/05

1 à 28 sur 28 autorisations

Les permis de construire à Doubs

Les dossiers PC/DP consultables à Doubs regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Distridoubs, Goursoll'immo et Theomat.

À propos de Doubs

Petite commune, Doubs (25300) rassemble 3 272 habitants pour une superficie de 9,0 km² (367,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire (dense). Son relief est contrasté (de 795 à 1 052 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Doubsiens / Guerrats, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Grand Pontarlier. Dans le voisinage, Pontarlier (25300) (570 autorisations) et Arçon (25300) (111 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Doubs, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Doubs

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Doubs sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 193 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 28 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 9 autorisations, en recul de -30,8 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 40 133 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 493 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 145 à destination de logement (75 %), 45 pour des locaux d'activité (23 %) et 3 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Doubs et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Doubs
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 5 3 0 834 m² 5
2025 9 -30,8 % 2 7 0 2 234 m² 20
2024 13 +44,4 % 7 6 0 3 236 m² 9
2023 9 -25,0 % 6 3 0 5 167 m² 75
2022 12 -7,7 % 8 4 0 6 342 m² 33
2021 13 0 % 10 3 0 2 227 m² 14
2020 13 +18,2 % 9 4 0 2 394 m² 9

Autres types d'autorisations à Doubs

Permis d'aménager à Doubs

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Doubs

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Doubs

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Doubs.

Pontarlier

498 permis de construire

Arçon

105 permis de construire

Dommartin

95 permis de construire

Vuillecin

47 permis de construire

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Doubs

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Doubs. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Doubs

Adresse
6 Grande-Rue, 25300 Doubs
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 46 51 40
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Doubs

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Doubs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Doubs ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Doubs depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Doubs ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Doubs ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Doubs ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Doubs, soit un recul de -30,8 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2016 avec 28 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Doubs.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Doubs ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Doubs, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Distridoubs, Goursoll'immo et Theomat.