basedespermis.fr
Retour à Cussac-sur-Loire

Permis de construire à Cussac-sur-Loire

Haute-Loire (43), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cussac-sur-Loire (43370), en Haute-Loire, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 71 autorisations enregistrées entre le 21 janvier 2013 et le 29 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

71

Première date

21 janvier 2013

Dernière date

29 juillet 2026

Surface créée (brute)

13 326 m²

Nbre logements

57

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cussac-sur-Loire. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cussac-sur-Loire

7 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Cussac-sur-Loire en 2016

7 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cussac-sur-Loire en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
43 4 Chemin Du Vent De Loire Malpas, Cussac-sur-Loire (43370) PC Logement AH21 — 1 390 m² 381 m² 2016/10/03
1 Route De Solignac, Cussac-sur-Loire (43370) PC Locaux AD62 Gagne Société — 481 m² 2016/09/08
20 Chemin De La Croix Le Bourg, Cussac-sur-Loire (43370) PC Logement B2796 — 1 317 m² 202 m² 2016/06/20
Les Cabarets Commune De, Cussac-sur-Loire (43370) PC Locaux C525 Gaec Des Cabarets Agricole — 29 m² 2016/04/20
3 Le Choumadou, Cussac-sur-Loire (43370) PC Logement AK116 — 1 239 m² 153 m² 2016/04/01
35 Rue Du Stade Malpas, Cussac-sur-Loire (43370) PC Logement AI227 — 1 460 m² 149 m² 2016/02/25
La Champ, Cussac-sur-Loire (43370) DP Locaux AA4 Syndicat Departemental D Energies De La Haute Loire Commune/EPCI 23 200 m² 6 m² 2016/02/10

1 à 7 sur 7 autorisations

Les permis de construire à Cussac-sur-Loire

Les dossiers PC/DP consultables à Cussac-sur-Loire regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Cussac-sur-Loire

Commune rurale, Cussac-sur-Loire (43370) s'étend sur 10,0 km² et regroupe 1 663 habitants, pour une densité de 163,0 hab./km². Située en Haute-Loire (43) elle appartient à la région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 647 à 1 069 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Puy-en-Velay. Dans le voisinage, Le Puy-en-Velay (43000) (556 autorisations) et Coubon (43700) (229 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cussac-sur-Loire, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cussac-sur-Loire

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cussac-sur-Loire sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 71 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 21,1 % du total de la période. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 881 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 57 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 121 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 54 à destination de logement (76 %), 16 pour des locaux d'activité (23 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cussac-sur-Loire et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cussac-sur-Loire
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 204 m² 2
2025 2 -50,0 % 1 1 0 206 m² 1
2024 4 +100,0 % 1 3 0 1 992 m² 1
2023 2 -50,0 % 1 0 1 248 m² 2
2022 4 -73,3 % 2 2 0 425 m² 2
2021 15 +275,0 % 14 1 0 1 861 m² 14
2020 4 -20,0 % 3 1 0 301 m² 3

Autres types d'autorisations à Cussac-sur-Loire

Permis d'aménager à Cussac-sur-Loire

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cussac-sur-Loire

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cussac-sur-Loire

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cussac-sur-Loire.

Le Puy-en-Velay

436 permis de construire

Coubon

197 permis de construire

Solignac-sur-Loire

115 permis de construire

Saint-Christophe-sur-Dolaizon

60 permis de construire

Chadron

33 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Cussac-sur-Loire

Retour à la page commune

Haute-Loire (43)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cussac-sur-Loire. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cussac-sur-Loire

Adresse
5 rue des Écoles, 43370 Cussac-sur-Loire
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Mardi-Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Vendredi : 14h00-17h00
Téléphone
04 71 03 11 30
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cussac-sur-Loire

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cussac-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cussac-sur-Loire ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cussac-sur-Loire depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cussac-sur-Loire ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cussac-sur-Loire ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cussac-sur-Loire ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Cussac-sur-Loire, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cussac-sur-Loire.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cussac-sur-Loire ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).