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Permis de construire à Chavanoz

Isère (38), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chavanoz (38230), en Isère, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 307 autorisations enregistrées entre le 5 février 2013 et le 22 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

307

Première date

5 février 2013

Dernière date

22 juillet 2026

Surface créée (brute)

89 941 m²

Nbre logements

529

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chavanoz. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Chavanoz

43 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Chavanoz en 2017

22 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chavanoz en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot N_ 7 - Zone D'activite Route De Loyettes, Chavanoz (38230) PC Mixte AE71 SCI Smith SCI 3 253 m² 634 m² 2017/12/12
12 Rue Du Prieure, Chavanoz (38230) PC Logement AC635 — 894 m² 183 m² 2017/12/06
Za De Bandon Lot N_ 8, Chavanoz (38230) PC Logement AE674 Anikor SCI 2 556 m² 875 m² 2017/10/18
Les Loyes, Chavanoz (38230) PC Locaux AL173 Departement De L Isere Collectivité — 60 m² 2017/10/09
35 Rue Du Chateau, Chavanoz (38230) PC Logement AC567 — 620 m² 130 m² 2017/09/26
Lotissement ""Clos Pierre S 1 Rue Du Prieure, Chavanoz (38230) PC Logement AC599 — 351 m² 99 m² 2017/07/05
Adresse Non Renseignée, Chavanoz (38230) PC Logement — — — 101 m² 2017/07/05
Lotissement ""Clos Pierre S 1 Rue Du Prieure, Chavanoz (38230) PC Logement AC599 — 352 m² 76 m² 2017/07/05
Route De Belmont / Route D, Chavanoz (38230) PC Locaux AE335 SCI Carla SCI 3 184 m² 1 862 m² 2017/06/20
Bandon Route De La Plaine, Chavanoz (38230) PC Mixte AE335 — 3 184 m² 688 m² 2017/06/20
21 Rue Du Chateau, Chavanoz (38230) PC Logement AC204 — 29 m² 32 m² 2017/06/07
Za Bandon Lot N_ 7 Route De Loyettes, Chavanoz (38230) PC Mixte AE673 SCI Rems 69-11 SCI 3 253 m² 312 m² 2017/05/12
2 Rue Pierre Goy, Chavanoz (38230) DP Locaux AE125 — 934 m² 458 m² 2017/05/04
Rue Des Cottages - Le Clos, Chavanoz (38230) PC Logement AK693 — 356 m² 84 m² 2017/04/27
9 Ter Route De Cremieu, Chavanoz (38230) PC Logement AH285 — 689 m² 107 m² 2017/04/12
Hameau De Grange Rouge, Chavanoz (38230) PC Logement AH292 — 785 m² 124 m² 2017/02/28
41 Route De Lyon, Chavanoz (38230) PC Logement AD467 Les Colombes SCI 1 351 m² 550 m² 2017/02/27
Rue Des Cottages - Le Clos, Chavanoz (38230) PC Logement AK688 — 420 m² 96 m² 2017/02/01
Rue Des Cottages - Clos De, Chavanoz (38230) PC Logement AK687 — — 91 m² 2017/01/19
12 Rue Du Prieure, Chavanoz (38230) PC Mixte AC479 — 1 251 m² 214 m² 2017/01/04
Rue Des Cottages Lot N_ 1 - Le Clos Des Cottages, Chavanoz (38230) PC Logement AK704 — 440 m² 89 m² 2017/01/04
3 Imp Ampere, Chavanoz (38230) PC Logement AE399 — 1 841 m² 418 m² 2017/01/04

Permis de construire à Chavanoz en 2016

21 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chavanoz en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Des Cottages N_ 5 Le Clos Des Cottages, Chavanoz (38230) PC Logement AK693 — 356 m² 89 m² 2016/12/20
Rue Des Cottages Lot N_ 8, Chavanoz (38230) PC Logement AK698 — 420 m² 93 m² 2016/12/20
Rue Des Cottages Lot N_ 10, Chavanoz (38230) PC Logement AK700 — 416 m² 84 m² 2016/12/13
Rue Des Cottages Lot N_ 2, Chavanoz (38230) PC Logement AK703 — — 95 m² 2016/12/13
Rue Des Cottages, Chavanoz (38230) PC Logement AK690 — 422 m² 95 m² 2016/12/06
Rue Des Cottages, Chavanoz (38230) PC Logement AK702 — 457 m² 106 m² 2016/12/06
Rue Du Chateau, Chavanoz (38230) PC Logement AC194 — 686 m² 102 m² 2016/11/30
9 Route De Cremieu, Chavanoz (38230) PC Logement AH284 — 725 m² 148 m² 2016/11/22
Za De Bandon Lot 4, Chavanoz (38230) PC Mixte AE71 Mesana Immobilier SCI 2 020 m² 562 m² 2016/11/22
24 Rte De Belmont, Chavanoz (38230) PC Locaux AE160 — 4 000 m² 540 m² 2016/11/03
Za Bandon, Chavanoz (38230) PC Mixte AE71 — 2 043 m² 541 m² 2016/11/03
9 Rte De Cremieu, Chavanoz (38230) PC Logement AH260 — 689 m² 132 m² 2016/08/31
Chemin Des Bruyeres, Chavanoz (38230) PC Logement AC422 Cse SCI 1 649 m² 395 m² 2016/08/31
Residence Grange Rouge, Chavanoz (38230) PC Logement AH251 — 875 m² 127 m² 2016/08/16
21 Bis Route De Lyon, Chavanoz (38230) PC Logement AD141 — 1 760 m² 229 m² 2016/07/11
Za Bandon Lot N_ 5, Chavanoz (38230) PC Mixte AE71 Acikgoz SCI 53 662 m² 475 m² 2016/07/07
Adresse Non Renseignée, Chavanoz (38230) PC Logement — — — 178 m² 2016/06/22
41 Route De Lyon, Chavanoz (38230) PC Logement AD467 Les Colombes SCI 1 351 m² 601 m² 2016/04/27
Chemin Des Bruyeres La Vie D'enfer, Chavanoz (38230) PC Locaux AN98 Earl Ecurie Du Petit Prince Société 15 275 m² 80 m² 2016/04/07
Grange Rouge Les Cinq Chemins, Chavanoz (38230) PC Logement AH251 — 420 m² 86 m² 2016/03/09
7 B Chemin Des Bruyeres, Chavanoz (38230) PC Logement AC216 — 500 m² 96 m² 2016/03/01

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Les permis de construire à Chavanoz

Les dossiers PC/DP consultables à Chavanoz regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent SCI Smith, Ganova Construction et Commune De Chavanoz.

À propos de Chavanoz

Petite commune, Chavanoz (38230) rassemble 5 023 habitants pour une superficie de 8,0 km² (606,0 hab./km²). La commune se trouve en Isère (38), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 188 à 245 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Chavanoziens, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Lyon Saint Exupéry en Dauphiné. Dans le voisinage, Charvieu-Chavagneux (38230) (579 autorisations) et Tignieu-Jameyzieu (38230) (568 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Chavanoz, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Chavanoz

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chavanoz sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 307 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 55 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,9 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 22 autorisations, en recul de -18,5 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 46 278 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 529 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 87 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 208 à destination de logement (68 %), 59 pour des locaux d'activité (19 %) et 40 à usage mixte (13 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chavanoz et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chavanoz
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 3 5 0 2 875 m² 12
2025 22 -18,5 % 13 7 2 5 429 m² 15
2024 27 +28,6 % 14 9 4 7 755 m² 23
2023 21 -61,8 % 19 2 0 4 232 m² 24
2022 55 +48,6 % 38 8 9 15 118 m² 86
2021 37 +184,6 % 24 7 6 9 755 m² 51
2020 13 -27,8 % 11 2 0 1 655 m² 15

Autres types d'autorisations à Chavanoz

Permis d'aménager à Chavanoz

25 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Chavanoz

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chavanoz

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chavanoz.

Charvieu-Chavagneux

574 permis de construire

Tignieu-Jameyzieu

550 permis de construire

Pont-de-Chéruy

353 permis de construire

Loyettes

260 permis de construire

Saint-Romain-de-Jalionas

221 permis de construire

Anthon

72 permis de construire

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Chavanoz

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Isère (38)

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chavanoz. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chavanoz

Adresse
4 rue du Château, 38230 Chavanoz
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Mardi-Mercredi : 09h00-11h30, 14h00-17h00 · Jeudi : 09h00-11h30, 14h00-18h00 · Vendredi : 09h00-11h30, 14h00-17h00
Téléphone
04 78 32 23 31
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chavanoz

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chavanoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chavanoz ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chavanoz depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chavanoz ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chavanoz ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chavanoz ?
En 2025, 22 permis de construire ont été délivrés à Chavanoz, soit un recul de -18,5 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 55 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chavanoz.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chavanoz ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Chavanoz, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont SCI Smith, Ganova Construction et Commune De Chavanoz.