basedespermis.fr
Retour à Chaussan

Permis de construire à Chaussan

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chaussan (69440), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 72 autorisations enregistrées entre le 12 janvier 2013 et le 18 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

72

Première date

12 janvier 2013

Dernière date

18 mai 2026

Surface créée (brute)

10 281 m²

Nbre logements

57

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chaussan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Chaussan

14 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Chaussan en 2013

14 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chaussan en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte Du Charmay, Chaussan (69440) PC Logement A135, A134 — 595 m² 138 m² 2013/12/13
Le Charmay, Chaussan (69440) PC Logement AN135 — 538 m² 125 m² 2013/11/27
530 Chem D Arfeuilles, Chaussan (69440) PC Locaux D1153 Earl De La Ferme D Arfeuille Société 16 240 m² 202 m² 2013/10/26
Rue De La Belette, Chaussan (69440) PC Logement A925 — 836 m² 94 m² 2013/09/06
65 Chem De La Binatiere, Chaussan (69440) PC Logement C476 — 471 m² 96 m² 2013/08/05
Rd 34 - La Grange, Chaussan (69440) PC Logement A929 — 647 m² 87 m² 2013/08/03
Ld La Grange, Chaussan (69440) PC Logement A355 — 503 m² 97 m² 2013/06/13
70 Chem Du Bois De Pinloup Pinloup, Chaussan (69440) PC Logement C539, C584 — 3 228 m² 147 m² 2013/02/07
Adresse Non Renseignée, Chaussan (69440) PC Locaux — — — 612 m² 2013/01/24
Le Bourg, Chaussan (69440) PC Logement D1001, D1112 — 447 m² 88 m² 2013/01/22
Le Bourg, Chaussan (69440) PC Logement D1001, D1112 — 338 m² 89 m² 2013/01/22
Chem Des Champs, Chaussan (69440) PC Logement A892 — 400 m² 120 m² 2013/01/18
La Grange, Chaussan (69440) PC Logement A778 — 536 m² 140 m² 2013/01/12
Ld Le Pre Meunier, Chaussan (69440) PC Logement A777, A6779 — 535 m² 185 m² 2013/01/12

1 à 14 sur 14 autorisations

Les permis de construire à Chaussan

Les dossiers PC/DP consultables à Chaussan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Chaussan

Commune rurale, Chaussan (69440) s'étend sur 8,0 km² et regroupe 1 208 habitants, pour une densité de 152,0 hab./km². Située dans le Rhône (69) elle appartient à la région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est contrasté (de 378 à 753 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays Mornantais (COPAMO). Dans le voisinage, Mornant (69440) (365 autorisations) et Soucieu-en-Jarrest (69510) (238 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Chaussan, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Chaussan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chaussan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (13 années). Sur cette période, 72 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 19,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2024), le volume de permis de construire s'établit à 1 autorisations, en recul de -85,7 % par rapport à 2023. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 884 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 57 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 103 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 50 à destination de logement (69 %), 19 pour des locaux d'activité (26 %) et 3 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chaussan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chaussan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 1 0 131 m² 1
2024 1 -85,7 % 0 1 0 150 m² -
2023 7 +250,0 % 3 4 0 758 m² 3
2022 2 0 % 0 1 1 1 354 m² 1
2021 2 +100,0 % 1 1 0 187 m² 1
2020 1 -85,7 % 1 0 0 112 m² 1
2019 7 -50,0 % 7 0 0 832 m² 7

Autres types d'autorisations à Chaussan

Permis d'aménager à Chaussan

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Chaussan

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chaussan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chaussan.

Mornant

333 permis de construire

Soucieu-en-Jarrest

213 permis de construire

Chabanière

205 permis de construire

Saint-Laurent-d'Agny

87 permis de construire

Rontalon

53 permis de construire

Saint-André-la-Côte

18 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Chaussan

Retour à la page commune

Rhône (69)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chaussan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chaussan

Adresse
Centre Bourg, 69440 Chaussan
Accueil
Lundi : 15h00-19h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Vendredi : 14h00-17h00
Téléphone
04 78 44 15 48
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chaussan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chaussan (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chaussan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chaussan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chaussan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chaussan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chaussan ?
En 2024, 1 permis de construire ont été délivrés à Chaussan, soit un recul de -85,7 % par rapport à 2023. L'année la plus active reste 2018 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chaussan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chaussan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).