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Permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus

Charente-Maritime (17), Nouvelle-Aquitaine

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bourcefranc-le-Chapus (17560), dans la Charente-Maritime, en Nouvelle-Aquitaine. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 286 autorisations enregistrées entre le 4 février 2013 et le 20 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

286

Première date

4 février 2013

Dernière date

20 juillet 2026

Surface créée (brute)

40 219 m²

Nbre logements

249

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Bourcefranc-le-Chapus. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus

51 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus en 2022

20 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bourcefranc-le-Chapus en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Trier, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AD29 — 193 m² 107 m² 2022/12/20
Prise Du Melon, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AS90 Earl Joneau Wilfried Société 5 434 m² 448 m² 2022/11/18
Rue William Bertrand, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AH107, AH109 Region Nouvelle-Aquitaine Collectivité 44 664 m² 30 m² 2022/10/13
Le Court Baril, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AC611, AC612 — 2 437 m² 309 m² 2022/09/27
26 Rue Pasteur, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN151 — 248 m² 68 m² 2022/08/22
21 Rue Bel Air, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AB599, AB597 — 713 m² 50 m² 2022/07/15
68 Avenue Jean Jaures, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AA361, AA357 — 1 198 m² 609 m² 2022/05/25
Avenue Jean Jaures, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN276 — 990 m² 111 m² 2022/05/10
23 Impasse Des Souchets, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AN641, AN644 — 534 m² 42 m² 2022/04/27
Rue Parmentier La Pimpeliere, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AC248 — 280 m² 50 m² 2022/04/06
Rue Etienne Tetaud, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AH193, AH187 — 750 m² 180 m² 2022/03/30
Rue Etienne Tetaud, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AH188 — 1 213 m² 180 m² 2022/03/30
Adresse Non Renseignée, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AH186, AH192 — 899 m² 180 m² 2022/03/30
Rue Des Mouettes, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AD957 — 290 m² 100 m² 2022/03/29
19 Rue Des Jardins, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AD244, AD250 — 1 760 m² 127 m² 2022/03/22
Rue Leon Oriou, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AA122 — 179 m² 61 m² 2022/03/16
39Bis Avenue Jean Jaures, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN558, AN559 — 888 m² 96 m² 2022/02/17
5000 Rue Pasteur, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN750 — 486 m² 95 m² 2022/02/14
12 Bi Rue Des Chenes, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AB473, AB476 — 583 m² 111 m² 2022/02/03
Route Du Vieux Port Grand Mottard, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AO80, AO81 Le Royaume De L'ocean Société 18 908 m² 374 m² 2022/01/24

Permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus en 2016

31 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bourcefranc-le-Chapus en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
37 Rue Des Colverts, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN695 — 585 m² 86 m² 2016/12/14
29 Rue De La Pimpeliere, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AC46 — 303 m² 51 m² 2016/12/12
10 Impasse De La Garde, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AD858 — 562 m² 132 m² 2016/12/08
6 Rue Des Peupliers, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AB605, AB606 — 1 872 m² 272 m² 2016/11/09
Rue Du Docteur Heyraud, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AC281 — 833 m² 97 m² 2016/11/09
103 Avenue Jean Jaures, Bourcefranc-le-Chapus (17560) DP Logement AA400 — 357 m² 120 m² 2016/10/10
4 Rue Des Chenes, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AB15 — 628 m² 94 m² 2016/10/06
Rue Bel Air, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AC571 — 398 m² 100 m² 2016/08/18
Rue Des Mouettes, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AD915 — 325 m² 90 m² 2016/08/03
13 Rue Leon Oriou, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AA845, AA846 — 706 m² 240 m² 2016/07/11
4 Rue Des Jonquilles, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AC354, AC355 — 990 m² 36 m² 2016/07/06
69 Avenue Du General De Gaull, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AM105, AM104 — 2 802 m² 147 m² 2016/06/29
Rue Des Mimosas, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AB234 — 463 m² 96 m² 2016/06/28
Rue Des Sarcelles Lotissement ""Pierre Large"" Lot N_ 40, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN711 — 610 m² 96 m² 2016/06/15
Rue De La Garde ""La Garde"", Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AD827 — 503 m² 138 m² 2016/06/08
Rue Des Fauvettes, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AY40 — 280 m² 83 m² 2016/06/08
43 Rue Des Colverts Lotissement Pierre Large, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN686, AN698 — 433 m² 78 m² 2016/06/06
1 Rue Parmentier, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AC418 — 304 m² 79 m² 2016/06/06
Prise De Daire, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AR119, AR140 — 3 107 m² 50 m² 2016/06/06
Route De Peussefief, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AY245 — 755 m² 99 m² 2016/05/11
53 Rue Des Colverts Pierre Large, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN691, AN703 — 673 m² 103 m² 2016/04/14
Rue Des Colverts Lotissement Pierre Large - Lot N_ 28, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN687, AN699 — 546 m² 119 m² 2016/03/18
Route De Daire Prise Du Melon, Bourcefranc-le-Chapus (17560) DP Locaux AS83 Electricite Reseau Distribution France Société 3 881 m² 3 m² 2016/02/28
"" Lotissement Pierre Large, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AM268, AM274 — 508 m² 91 m² 2016/01/28
23 Rue Du Fort Louvois, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux DP3281, DP3282 — 252 m² 47 m² 2016/01/27
Lotissement Pierre Large Lot N_ 44, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AN712 — 501 m² 97 m² 2016/01/14
Rue De Bel Air, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AC570 — 400 m² 91 m² 2016/01/12
45 Rue De Chatain, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AA760, AA772 — 619 m² 105 m² 2016/01/12
23 Bi Rue Pierre Loti, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AA844 Homani Construction Société 340 m² 82 m² 2016/01/12
23 Bi Rue Pierre Loti, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Logement AA843 — 286 m² 66 m² 2016/01/12
3 Rue Des Mouettes, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AD431 — 529 m² 82 m² 2016/01/06

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Les permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus

Les dossiers PC/DP consultables à Bourcefranc-le-Chapus regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Bourcefranc Le Chapus, Speciales Gillardeau SARL et Societe De Distribution Marennaise So.di.mar.

À propos de Bourcefranc-le-Chapus

Petite commune, Bourcefranc-le-Chapus (17560) rassemble 3 541 habitants pour une superficie de 13,0 km² (281,0 hab./km²). La commune se trouve dans la Charente-Maritime (17), en Nouvelle-Aquitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Bourcefrançais, Chapusais, la commune est limitrophe de 1 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Bassin de Marennes. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Marennes-Hiers-Brouage (17320) (558 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bourcefranc-le-Chapus offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 286 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 31 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 10,8 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 18 autorisations, en progression de +125,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 22 255 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 249 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 89 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 213 à destination de logement (74 %), 71 pour des locaux d'activité (25 %) et 2 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bourcefranc-le-Chapus et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 7 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 7 - 4 3 0 303 m² 5
2025 18 +125,0 % 10 8 0 2 365 m² 11
2024 8 -52,9 % 5 3 0 1 197 m² 5
2023 17 -15,0 % 16 1 0 2 259 m² 16
2022 20 -9,1 % 15 5 0 3 328 m² 27
2021 22 +37,5 % 18 4 0 2 577 m² 23
2020 16 -40,7 % 13 3 0 2 932 m² 13

Autres types d'autorisations à Bourcefranc-le-Chapus

Permis d'aménager à Bourcefranc-le-Chapus

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bourcefranc-le-Chapus

42 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bourcefranc-le-Chapus

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bourcefranc-le-Chapus.

Marennes-Hiers-Brouage

462 permis de construire

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Bourcefranc-le-Chapus

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Charente-Maritime (17)

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Nouvelle-Aquitaine

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bourcefranc-le-Chapus. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bourcefranc-le-Chapus

Adresse
Place Henri-Barbusse, 17560 Bourcefranc-le-Chapus
Accueil
Lundi-Jeudi : 09h00-12h15, 14h30-17h00 · Vendredi : 09h00-12h15, 14h30-16h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
05 46 85 02 02
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bourcefranc-le-Chapus (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bourcefranc-le-Chapus ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Bourcefranc-le-Chapus depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Bourcefranc-le-Chapus ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Bourcefranc-le-Chapus ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus ?
En 2025, 18 permis de construire ont été délivrés à Bourcefranc-le-Chapus, soit une hausse de +125,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2016 avec 31 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Bourcefranc-le-Chapus.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bourcefranc-le-Chapus ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Bourcefranc-le-Chapus, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Bourcefranc Le Chapus, Speciales Gillardeau SARL et Societe De Distribution Marennaise So.di.mar.