basedespermis.fr
Retour à Bosc-le-Hard

Permis de construire à Bosc-le-Hard

Seine-Maritime (76), Normandie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bosc-le-Hard (76850), en Seine-Maritime, en Normandie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 157 autorisations enregistrées entre le 8 février 2013 et le 25 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

157

Première date

8 février 2013

Dernière date

25 août 2026

Surface créée (brute)

21 620 m²

Nbre logements

154

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Bosc-le-Hard. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Bosc-le-Hard

27 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Bosc-le-Hard en 2021

9 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bosc-le-Hard en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
14 Residence Le Clos Des Cham, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement ZO1 — 615 m² 93 m² 2021/12/15
2 Residence Le Clos Des Cham, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement ZO173 — 734 m² 105 m² 2021/12/13
Avenue Du Reel, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AB564 SCI Dellem SCI — 105 m² 2021/12/07
Rue D'augeville, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement ZM195 Office Public De L Habitat Du Departement De Seine-Maritime Étab. public 5 290 m² 358 m² 2021/11/23
Place Du Marche - Salle D, Bosc-le-Hard (76850) PC Locaux AB558 Commune De Bosc Le Hard Commune/EPCI 8 566 m² 40 m² 2021/09/29
115 Chemin Des Soupirs, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AB637 — — 158 m² 2021/07/09
8 Domaine Des Hirondelles, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN244 — 714 m² 167 m² 2021/06/04
3 Domaine Des Hirondelles La Rue Villaine Nord, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement ZO165 — 815 m² 116 m² 2021/03/12
Lotissement ""Geppec"" - Lot, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement ZO166 — 739 m² 88 m² 2021/01/19

Permis de construire à Bosc-le-Hard en 2016

18 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bosc-le-Hard en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Reel, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN338, AN10 — 29 000 m² 143 m² 2016/10/31
Lot Rue Vilaine, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN — 726 m² 92 m² 2016/09/26
Rue De Caux Lotissement Les Vergers De Caux, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement ZM283 — 1 274 m² 111 m² 2016/08/29
Adresse Non Renseignée, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement — — — 68 m² 2016/08/17
Rue Des Forges, Bosc-le-Hard (76850) DP Locaux AB487 Csf Société 6 230 m² 6 m² 2016/07/06
Rue Vilaine, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN348 — 726 m² 106 m² 2016/07/05
Rue Vilaine, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN3467 — 734 m² 98 m² 2016/07/05
Rue De La Vilaine, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN351 — 728 m² 89 m² 2016/07/05
Rue Vilaine, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN365 — 896 m² 116 m² 2016/07/05
Adresse Non Renseignée, Bosc-le-Hard (76850) DP Locaux — Caisse Regionale De Credit Agricole Mutuel De Normandie-Seine Banque — 133 m² 2016/06/27
60 Rue Du Grand Tendos, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AD463, AD460 J C S E SCI — 231 m² 2016/05/27
Rue Villaine Lotissement Sarl Rjp, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN360 — 1 332 m² 161 m² 2016/05/24
11 Rue Domaine Des Mesanges, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN350 — 726 m² 90 m² 2016/04/22
Rue Villaine, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN356 — 719 m² 120 m² 2016/04/13
Rue Gobelaine, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN360 — 1 662 m² 143 m² 2016/03/31
Rue Villaine Domaine Les Mesanges, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement AN354 — 708 m² 79 m² 2016/03/21
Rue Jeanne La Lorraine, Bosc-le-Hard (76850) PC Locaux ZM225 Lidl Société 6 197 m² 131 m² 2016/03/21
Chem Des Soupirs, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement ZV85 — 1 036 m² 121 m² 2016/02/12

1 à 27 sur 27 autorisations

Les permis de construire à Bosc-le-Hard

Les dossiers PC/DP consultables à Bosc-le-Hard regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Bosc Le Hard, Syndicat Mixte Seine-Maritime Numerique et SCI Rue Bauche.

À propos de Bosc-le-Hard

Commune rurale, Bosc-le-Hard (76850) compte 1 579 habitants répartis sur 11,0 km², soit une densité de 148,0 hab./km². Rattachée administrativement en Seine-Maritime (76) et située en Normandie, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Bolhardais, la commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Inter-Caux-Vexin. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Étaimpuis (76850) (106 autorisations) et Frichemesnil (76690) (56 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bosc-le-Hard offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Bosc-le-Hard

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bosc-le-Hard sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 157 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 20 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,7 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 529 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 154 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 127 à destination de logement (81 %), 29 pour des locaux d'activité (18 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bosc-le-Hard et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 14 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bosc-le-Hard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 14 - 13 0 1 1 600 m² 14
2025 4 0 % 3 1 0 318 m² 3
2024 4 -66,7 % 1 3 0 643 m² 1
2023 12 -40,0 % 9 3 0 2 624 m² 9
2022 20 +122,2 % 18 2 0 2 621 m² 18
2021 9 -30,8 % 8 1 0 1 230 m² 13
2020 13 +85,7 % 10 3 0 1 037 m² 10

Autres types d'autorisations à Bosc-le-Hard

Permis d'aménager à Bosc-le-Hard

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bosc-le-Hard

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bosc-le-Hard

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bosc-le-Hard.

Étaimpuis

104 permis de construire

Frichemesnil

47 permis de construire

Esteville

46 permis de construire

Cottévrard

30 permis de construire

Grigneuseville

17 permis de construire

Claville-Motteville

10 permis de construire

Authieux-Ratiéville

11 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Bosc-le-Hard

Retour à la page commune

Seine-Maritime (76)

Retour à la page département

Normandie

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bosc-le-Hard. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bosc-le-Hard

Adresse
217 place du Marché, 76850 Bosc-le-Hard
Accueil
Lundi : 16h00-18h00 · Mardi-Vendredi : 10h00-12h00, 16h00-18h00
Téléphone
02 35 33 30 53
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bosc-le-Hard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bosc-le-Hard (Seine-Maritime, Normandie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bosc-le-Hard ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Bosc-le-Hard depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Bosc-le-Hard ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Bosc-le-Hard ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Bosc-le-Hard ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Bosc-le-Hard, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2022 avec 20 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Bosc-le-Hard.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bosc-le-Hard ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Bosc-le-Hard, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Bosc Le Hard, Syndicat Mixte Seine-Maritime Numerique et SCI Rue Bauche.