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Permis de construire à Bessenay

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bessenay (69690), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 92 autorisations enregistrées entre le 18 janvier 2013 et le 31 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

92

Première date

18 janvier 2013

Dernière date

31 août 2026

Surface créée (brute)

19 456 m²

Nbre logements

124

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Bessenay. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Bessenay

10 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Bessenay en 2016

10 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bessenay en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Bessenay (69690) DP Locaux — Electricite Reseau Distribution France Société — 10 m² 2016/12/26
Chem Du Conan La Combe, Bessenay (69690) DP Locaux B309 Electricite Reseau Distribution France Société 1 600 m² 10 m² 2016/12/26
18 Chemi Des Vernays, Bessenay (69690) PC Logement 0E408, 0E335 — 1 486 m² 180 m² 2016/12/19
4-6 Chemi De La Drivonne, Bessenay (69690) PC Mixte 0C772, 0C969 SEM De Construction Du Dpt De L Ain Société 2 572 m² 1 566 m² 2016/10/31
Lieu- Bernay, Bessenay (69690) PC Locaux 0F232, 0F233 — 16 972 m² 269 m² 2016/09/30
Adresse Non Renseignée, Bessenay (69690) PC Locaux — — — 72 m² 2016/07/12
Route De Bibost, Bessenay (69690) PC Locaux 0A559 Commune De Bessenay Commune/EPCI 36 669 m² 58 m² 2016/07/12
Lieu- St Irenee, Bessenay (69690) PC Locaux 0A708, 0A704 Chambe Agri Fruits Société 3 746 m² 217 m² 2016/05/20
Chemi De La Drivonne, Bessenay (69690) PC Locaux 0C1343 Service Departemental-Metropolitain D'incendie Et De Secours Collectivité 1 790 m² 80 m² 2016/04/26
Lieu- Le Prado, Bessenay (69690) PC Logement 0C1521 — — 159 m² 2016/03/24

1 à 10 sur 10 autorisations

Les permis de construire à Bessenay

Les dossiers PC/DP consultables à Bessenay regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Bessenay

Petite commune, Bessenay (69690) rassemble 2 348 habitants pour une superficie de 14,0 km² (167,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Rhône (69), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 254 à 664 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de l'Arbresle (CCPA). Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Savigny (69210) (131 autorisations) et Brussieu (69690) (99 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bessenay offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Bessenay

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bessenay sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 92 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,0 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 638 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 124 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 78 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 57 à destination de logement (62 %), 29 pour des locaux d'activité (32 %) et 6 à usage mixte (7 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bessenay et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 7 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bessenay
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 7 - 5 0 2 1 129 m² 8
2025 6 +200,0 % 1 5 0 3 098 m² 2
2024 2 -66,7 % 2 0 0 217 m² 2
2023 6 +500,0 % 3 3 0 1 505 m² 13
2022 1 -83,3 % 0 0 1 121 m² -
2021 6 -25,0 % 5 1 0 1 124 m² 11
2020 8 -20,0 % 6 2 0 1 252 m² 6

Autres types d'autorisations à Bessenay

Permis d'aménager à Bessenay

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bessenay

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bessenay

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bessenay.

Savigny

115 permis de construire

Brussieu

94 permis de construire

Courzieu

49 permis de construire

Brullioles

44 permis de construire

Saint-Julien-sur-Bibost

30 permis de construire

Bibost

21 permis de construire

Chevinay

18 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bessenay. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bessenay

Adresse
11 rue de la Mairie, 69690 Bessenay
Accueil
Lundi : 13h30-18h30 · Mardi-Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-18h30
Téléphone
04 74 70 80 07
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bessenay

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bessenay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bessenay ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Bessenay depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Bessenay ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Bessenay ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Bessenay ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Bessenay, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2013 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Bessenay.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bessenay ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).