Retour à Bassan

Permis de construire à Bassan

Hérault (34), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bassan (34290), dans l'Hérault, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 406 autorisations enregistrées entre le 10 janvier 2013 et le 26 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

406

Première date

10 janvier 2013

Dernière date

26 août 2026

Surface créée (brute)

51 730 m²

Nbre logements

503

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Bassan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Bassan

16 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Bassan en 2016

16 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bassan en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Chasselas, Bassan (34290) PC Logement AK380 — 383 m² 101 m² 2016/12/26
31 Chemin Des Martines, Bassan (34290) PC Mixte AR64 Cylau SCI 987 m² 368 m² 2016/11/23
2 Rue Du Chasselas, Bassan (34290) PC Logement AK195 — 345 m² 126 m² 2016/11/23
Lot N_ 112- Zac Traisor Du, Bassan (34290) PC Logement AK165 — 300 m² 86 m² 2016/11/08
Lot N_77- Zac Traisor Du F, Bassan (34290) PC Logement AK165 — 355 m² 86 m² 2016/10/21
Zac Traisors-Ma Lot N_103-, Bassan (34290) PC Logement AK165 — 168 m² 89 m² 2016/08/23
9 Rue Du Grenache Lot N_ 104, Bassan (34290) PC Logement AK165, AK187 — 178 m² 68 m² 2016/08/23
Zac ""Traisor Du Lot N_ 111, Bassan (34290) PC Logement AK165 Malou SCI 296 m² 170 m² 2016/08/23
Zac - Des Trais Lot N_ 129, Bassan (34290) PC Logement AK195 — 324 m² 98 m² 2016/07/12
Zac Traisor Du Fou - Lot N Les Martines, Bassan (34290) PC Logement AK237, AK296 — 302 m² 93 m² 2016/07/12
Adresse Non Renseignée, Bassan (34290) PC Logement — — — 85 m² 2016/07/12
13 Chemin Des Vendanges Lot 39 Zac Traisors Martines, Bassan (34290) PC Logement AK233, AK286 — 284 m² 96 m² 2016/06/15
13 Rue De La Distillerie, Bassan (34290) PC Logement AL142 La Distillerie SCI 2 028 m² 1 546 m² 2016/05/27
Chemin Rural Dit De Cassan Peyrals, Bassan (34290) PC Locaux AR7 Commune De Bassan Commune/EPCI 8 366 m² 14 m² 2016/05/13
Lot N_38 - Zac Traisors Du, Bassan (34290) PC Logement AK232, AK285 — 345 m² 87 m² 2016/04/05
8 Chemin Des Vendanges Zac Traisor Du Fou- Lot N_ 31, Bassan (34290) PC Logement AK278 — 295 m² 80 m² 2016/01/26

1 à 16 sur 16 autorisations

Les permis de construire à Bassan

Les dossiers PC/DP consultables à Bassan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Bassan, Patrimoine Languedocienne Societe Anonyme D'habitations A Loyer Modere et Llbsc Promotion.

À propos de Bassan

Statistiques des permis de construire à Bassan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bassan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 406 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 56 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,8 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 14 autorisations, en recul de -22,2 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 43 890 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 503 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 87 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 372 à destination de logement (92 %), 23 pour des locaux d'activité (6 %) et 11 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bassan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 21 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bassan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 21 - 19 1 1 2 884 m² 20
2025 14 -22,2 % 12 2 0 1 509 m² 12
2024 18 -58,1 % 15 2 1 2 106 m² 17
2023 43 -23,2 % 43 0 0 6 162 m² 64
2022 56 +75,0 % 55 1 0 5 496 m² 55
2021 32 -37,3 % 27 5 0 4 198 m² 27
2020 51 +200,0 % 48 1 2 5 299 m² 50

Autres types d'autorisations à Bassan

Permis de construire dans les communes voisines de Bassan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bassan.

Retour à la page commune, département et région

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bassan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bassan

Adresse
17 chemin Neuf, 34290 Bassan
Accueil
Lundi : 09h00-12h00, 14h00-18h00 · Mardi : 08h00-12h00 · Mercredi : 08h00-12h00, 14h00-18h00 · Jeudi : 08h00-12h00 · Vendredi : 08h00-12h00, 14h00-17h00
Téléphone
04 67 36 10 67

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bassan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bassan (Hérault, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bassan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Bassan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Bassan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Bassan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Bassan ?
En 2025, 14 permis de construire ont été délivrés à Bassan, soit un recul de -22,2 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 56 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Bassan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bassan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Bassan, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Bassan, Patrimoine Languedocienne Societe Anonyme D'habitations A Loyer Modere et Llbsc Promotion.