SCEA DES MOTTES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Orne (61)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA DES MOTTES
SCEA DES MOTTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Athis-Val de Rouvre.
Profil et organisation
SCEA DES MOTTES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 61100 ATHIS-VAL DE ROUVRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES MOTTES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1984
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DES MOTTES
Activité d’urbanisme de SCEA DES MOTTES
SCEA DES MOTTES compte 3 autorisations recensées sur la période 09/02/2015 - 01/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES MOTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DES MOTTES
3 autorisations sur la période 09/02/2015 - 01/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Athis-Val de Rouvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES MOTTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Mottes Athis-De-L Orne, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | D7 | 32 102 m² | 1 275 m² | 2016/09/01 |
| Les Mottes, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | 0D262, 0D260 | 48 140 m² | 2 011 m² | 2015/02/10 |
| Adresse Non Renseignée, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | 0D7 | 17 120 m² | 202 m² | 2015/02/09 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES MOTTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES MOTTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DES MOTTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.