EARL DES SOURCES - Permis de construire et DP

Active
408226454 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/06/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES SOURCES

EARL DES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Glomel.

Profil et organisation

EARL DES SOURCES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 22110 GLOMEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES SOURCES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
15/06/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES SOURCES

Activité d’urbanisme de EARL DES SOURCES

EARL DES SOURCES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/09/2017 - 15/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/09/2017 - 15/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES SOURCES

2 autorisations sur la période 14/09/2017 - 15/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Glomel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Cosquer, Glomel (22110) PC Locaux YA50, YA49 51 230 m² 550 m² 2018/03/15
Le Cosquer, Glomel (22110) PC Locaux YA43, YA49 1 830 m² 2017/09/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DES SOURCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES SOURCES

Sources des informations sur EARL DES SOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES SOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES SOURCES ?
EARL DES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES SOURCES ?
Le profil de EARL DES SOURCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES SOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES SOURCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES SOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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